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révocations

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Phrases avec le mot révocations

Le cabinet est donc à l'origine de 11 révocations sur les 18 prononcées, dont 2 furent des départs spontanés.Revue historique, 2002, Jérôme Cotillon (Cairn.info)
À la mi-décembre 2013, le conseil de discipline prononce trois révocations, deux exclusions à temps et une rétrogradation pour un brigadier qui redevient gardien.RSC, 2014, Claude Journès (Cairn.info)
Je soumis au conseil ces considérations ; mais il y avait eu scandale et il y avait clameur ; le conseil persista à penser que les deux révocations étaient nécessaires.François Guizot (1787-1874)
Dans un premier temps, les contrôles et les révocations pour motifs politiques suivirent un cours très semblable dans les zones soviétique et américaine.Revue d'Histoire de la Shoah, 2021, Annette Weinke, Valentine Meunier (Cairn.info)
Évoquant les multiples révocations des sursis et mises à l'épreuve du mis en cause, il ne se montre guère convaincu par ses regrets.Ouest-France, Huguo PIGEON, 16/07/2020
Et qu'ensuite les révocations ont lieu au tout début de la prise en charge.Déviance et Société, 2002, A. Chauvenet, F. Orlic (Cairn.info)
Elles eurent aussi bien lieu à la suite de révocations que de démissions des membres remplacés.Annales Historiques de la Révolution Française, 2019, Aurélien Larné (Cairn.info)
Le jeune homme a écopé de deux ans ferme, à quoi s'ajoutent deux révocations de sursis, un de 18 mois et un autre de 5 mois.Ouest-France, 14/04/2014
Ces différents aspects peuvent subir des transformations, des révocations et des réélaborations constantes pendant la cure.Revue française de psychanalyse, 2004, Fausto Petrella (Cairn.info)
En définitive, il y aura vingt révocations sans pension, cinq mises à la retraite d'office, une mise en disponibilité d'office pour trois ans, six blâmes.Histoire de la Justice, 2012, Pierre-André Lecocq (Cairn.info)
De fait, les smart contracts permettent de lutter contre les révocations injustifiées.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2017, Éric Barbry (Cairn.info)
En contrepartie, la révocation des biens donnés (ou à venir pour cause de survenance d'enfants) est désormais soumise au droit commun des révocations de donations.Informations sociales, 2005, Hubert Bosse-Platière (Cairn.info)
Dans un premier temps, elle est venue sanctionner les révocations intervenues dans des conditions injurieuses ou vexatoires pour le dirigeant révoqué.Revue française de gestion, 2002, Alain Couret (Cairn.info)
Il faut donc plutôt concentrer ses efforts sur la mise à jour rapide des droits d'accès plutôt que des révocations de certificats électroniques d'identité.Les Cahiers du Numérique, 2003, Jean-Luc Archimbaud (Cairn.info)
Le cabinet civil, entre 1940 et 1942, intervint aussi très fréquemment dans le circuit des révocations individuelles pour des raisons le plus souvent politiques.Revue historique, 2002, Jérôme Cotillon (Cairn.info)
Les révocations de ce genre sont nombreuses.François Guizot (1787-1874)
Des moyens de contrôle et des révocations seraient-ils envisagés ?Ballast, 2014, Clément Sénéchal, Judith Bernard (Cairn.info)
L'interpellation pourrait aussi mener à des formes spécifiques d'obligation de rendre des comptes et éventuellement à des révocations.Mouvements, 2020, Adrien Roux (Cairn.info)
Il doit délivrer les autorisations d'enseigner, les suspensions et révocations d'instituteurs.Carrefours de l'éducation, 2008, Bruno Poucet (Cairn.info)
D'un autre côté, 46 des révocations de janvier sont confirmées, et même renforcées par une dizaine de personnes ayant pourtant été titularisées en janvier 1815.Annales historiques de la Révolution française, 2015, Youri Carbonnier (Cairn.info)
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