révocations
Formes
Pluriel de révocation ( nom féminin )
exemples
Phrases avec le mot révocations
En contrepartie, la révocation des biens donnés (ou à venir pour cause de survenance d'enfants) est désormais soumise au droit commun des révocations de donations.Informations sociales, 2005, Hubert Bosse-Platière (Cairn.info)
Le cabinet est donc à l'origine de 11 révocations sur les 18 prononcées, dont 2 furent des départs spontanés.Revue historique, 2002, Jérôme Cotillon (Cairn.info)
Des moyens de contrôle et des révocations seraient-ils envisagés ?Ballast, 2014, Clément Sénéchal, Judith Bernard (Cairn.info)
En définitive, il y aura vingt révocations sans pension, cinq mises à la retraite d'office, une mise en disponibilité d'office pour trois ans, six blâmes.Histoire de la Justice, 2012, Pierre-André Lecocq (Cairn.info)
Je soumis au conseil ces considérations ; mais il y avait eu scandale et il y avait clameur ; le conseil persista à penser que les deux révocations étaient nécessaires.François Guizot (1787-1874)
L'échantillon constitué présente très peu de cas de réintégrations, d'abord car il y eut un faible nombre de révocations ou de mises en inactivité.Histoire et mesure, 2014, Laurent López (Cairn.info)
En effet, huit révocations mentionnées comme telles ont été relevées parmi les 173 commissaires en place sous le précédent régime, soit 4,6 % de l'échantillon.Histoire et mesure, 2014, Laurent López (Cairn.info)
Les révocations de ce genre sont nombreuses.François Guizot (1787-1874)
L'interpellation pourrait aussi mener à des formes spécifiques d'obligation de rendre des comptes et éventuellement à des révocations.Mouvements, 2020, Adrien Roux (Cairn.info)
Le cabinet civil, entre 1940 et 1942, intervint aussi très fréquemment dans le circuit des révocations individuelles pour des raisons le plus souvent politiques.Revue historique, 2002, Jérôme Cotillon (Cairn.info)
Ces différents aspects peuvent subir des transformations, des révocations et des réélaborations constantes pendant la cure.Revue française de psychanalyse, 2004, Fausto Petrella (Cairn.info)
Dans un premier temps, elle est venue sanctionner les révocations intervenues dans des conditions injurieuses ou vexatoires pour le dirigeant révoqué.Revue française de gestion, 2002, Alain Couret (Cairn.info)
À la mi-décembre 2013, le conseil de discipline prononce trois révocations, deux exclusions à temps et une rétrogradation pour un brigadier qui redevient gardien.RSC, 2014, Claude Journès (Cairn.info)
Son rôle consiste à organiser et à contrôler la bonne application des élections et des révocations des fonctionnaires publics.Annales Historiques de la Révolution Française, 2019, Aurélien Larné (Cairn.info)
L'exigence d'indépendance conduit notamment à des réformes étatiques relatives aux nominations, promotions et révocations des juges et aux structures compétentes en la matière.Civitas Europa, 2022, André Moine (Cairn.info)
On recense 6 révocations sous ces gouvernements (sur les 7 que compte le régime).Revue du droit public, 2019, Julien Padovani (Cairn.info)
On peut songer à une limitation du nombre de révocations au cours d'un mandat.Gestion et finances publiques, 2022, Louis Bahougne (Cairn.info)
Quant aux tableaux des révocations, il indique 950 cas.Histoire et mesure, 2014, Charlotte Pouly (Cairn.info)
D'un autre côté, 46 des révocations de janvier sont confirmées, et même renforcées par une dizaine de personnes ayant pourtant été titularisées en janvier 1815.Annales historiques de la Révolution française, 2015, Youri Carbonnier (Cairn.info)
Paradoxalement, on verra qu'il ne faut pas interpréter a priori ces révocations ou ces démissions comme des évictions définitives.Histoire et mesure, 2014, Laurent López (Cairn.info)
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