royalties
Définition
Synonymes
Synonymes de royalties nom féminin pluriel
redevance (recommandation officielle)
Exemples
Phrases avec le mot royalties
Le meilleur régime de licence pour la firme innovatrice est celui par royalties.Innovations, 2010, Fehmi Bouguezzi (Cairn.info)
En 2018, les aînés ont obtenu de la justice française le gel d'une partie des biens, des droits d'auteurs et des royalties.Ouest-France, 29/03/2019
Dernier atout, cette ménagerie coûte bien moins cher que les mannequins et ne réclame pas de royalties.Capital, 10/04/2014, « Publicité : pourquoi les animaux font vendre »
Et dans ce cas, l'entreprise nantaise recevrait en plus des royalties sur les ventes mondiales nettes du produit.Ouest-France, Philippe GAMBERT, 10/04/2018
C'est l'économie qui dispose encore de la technologie la plus avancée et qui engrange le plus de royalties.Outre - Terre, 2017, Jean-Christophe Defraigne (Cairn.info)
Il pouvait se le permettre quand il disposait des royalties du pétrole.Études, 2015, Pierre de Charentenay s.j. (Cairn.info)
En général, la valorisation des prestations est très difficile, comme en témoignent les règles et standards de fixation des royalties.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2016, Alain Strowel (Cairn.info)
Ensuite, il y a le principe de table rase, une disposition qui met fin à la malheureuse pratique de déduction des avances sur royalties faites aux artistes vedettes.Europarl
Cependant, la plus mauvaise stratégie de licence est celle par royalties.Innovations, 2010, Fehmi Bouguezzi (Cairn.info)
Ils doivent rester libres de cultiver des plantes cultivées traditionnellement sans avoir à payer des royalties.Europarl
Les royalties représentent entre 2,5 et 5,5 % de la valeur brut des minerais.Entreprises et histoire, 2017, Philippe Mioche (Cairn.info)
Il est en outre pratiquement impossible de toucher des royalties, car aucune structure n’existe en la matière.Europarl
Y a-t-il une réelle valeur ajoutée méritant de payer des royalties parfois salées ?Capital, 06/12/2021, « Ces franchises qui ont mieux traversé la crise que les… »
Ce programme à 19 milliards de dollars fonctionne depuis environ cinq ans mais la population locale n'a guère touché de royalties en raison d'un recul des prix de l'énergie.Ouest-France, 09/04/2019
Ces royalties ne sont pas seulement au prorata de la vente des marchandises ?Ouest-France, Thierry SOUFFLARD, 16/09/2020
Ensuite, le paysan a le droit de réensemencer sans avoir à payer des royalties.Europarl
Il s'agit d'offrir aux actionnaires de la première heure la possibilité de sortir via un contrat de royalties.Capital, 05/01/2018, « Le crowdfunding en royalties, un placement rémunérateur peu connu »
La loi de finance prévoit des royalties proportionnelles au tonnage traité par le centre d'enfouissement des déchets pour indemniser la commune d'accueil.Ouest-France, 17/09/2021
La deuxième, l'investissement, implique une prise de participation sous la forme de part de capital, d'obligation ou de royalties.Revue française de gestion, 2018, Sophie Renault, Aurore Ingarao (Cairn.info)
Un financeur en royalties peut recevoir plus que prévu initialement si les ventes décollent.Capital, 05/01/2018, « Le crowdfunding en royalties, un placement rémunérateur peu connu »
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