simplifier + régime

Néanmoins, à long terme, il serait idéal de simplifier le régime d'imposition des sociétés.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)

Il est important d'avancer pour créer des conditions plus favorables en vue de simplifier le régime de visas.Europarl

La décentralisation offre aussi une occasion de simplifier le régime d'urbanisme.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)

Le financement des mesures : les difficultés actuelles inhérentes à cette partie de la réforme s'expliquent par le fait qu'il s'agit de simplifier un régime extrêmement complexe et disparate.Gérontologie et société, 2004, Karine Lefeuvre-Darnajou (Cairn.info)

L'arrêt du 11 février 2005 met fin à cette divergence, il simplifie les régimes de responsabilité et opère un rapprochement souhaité.Journal du Droit des Jeunes, 2006, Pierre Verdier, Fabienne Noé (Cairn.info)

Celle ensuite, de simplifier le régime de la modulation des tarifs, en fonction du niveau de sensibilité des produits.Europarl

L'une des toutes premières priorités des pouvoirs publics devrait donc être de simplifier le régime d'occupation des sols.Études économiques de l'OCDE, 2004 (Cairn.info)

Pour réduire les obstacles à l'épargne-retraite des propositions ont été faites pour simplifier le régime de retraite, améliorer la rentabilité et investir les salariés de certains droits.Études économiques de l'OCDE, 2004 (Cairn.info)