sortie commerciale

Les rédacteurs des contrats d'exclusivité seront donc bien inspirés de prévoir une date de sortie commerciale pour chacun des enregistrements contractuels.LEGICOM, 2004, Didier Félix (Cairn.info)

Cette version (légèrement raccourcie à 8 498 pieds pour la sortie commerciale) est restée celle de référence entre 1925 et 1942, donc pendant dix-sept ans.1895, 2019, Francis Bordat (Cairn.info)

Ces diffusions prohibées sont d'autant plus préjudiciables qu'elles interviennent rapidement après la sortie commerciale de l'œuvre ou de l'objet protégé et concurrencent en conséquence leur vente normale.LEGICOM, 2007 (Cairn.info)

Samedi, le dernier terre-neuvier français, qui fêtera ses 100 ans en 2023, a effectué sa première sortie commerciale de l'année.Ouest-France, Marie CAROF-GADEL, 23/05/2021

Or, la réalisation de l'objet intervient au terme de la durée d'exclusivité, celle-ci étant calculée à compter de la date de sortie commerciale de l'enregistrement concerné.LEGICOM, 2004, Didier Félix (Cairn.info)

Les longs-métrages faisant, une même année, l'objet d'une sortie commerciale ne sont pas des unités homogènes qui s'additionneraient sans problème.Actes de la recherche en sciences sociales, 2006, Julien Duval (Cairn.info)