stipulait
Formes
exemples
Phrases avec le mot stipulait
Dans beaucoup de transactions on stipulait le payement en billets, car on les préférait à l'or.Jules Michelet (1798-1874)
Par exemple, pour la mise en place de représentants élus du personnel, le compromis stipulait qu'il y aurait eu un temps d'adaptation.Négociations, 2014, Jean-Paul Jacquier (Cairn.info)
Partis avec deux maillots pour ne pas attraper froid, les commissaires refusent aux frères la possibilité d'en jeter un, comme le stipulait alors le règlement de la course.Paul GOGO
La loi stipulait en effet que ces personnes intermédiaires ne seraient pas concernées par la loi 3021/2002 si elles pouvaient prouver leur indépendance financière.Les Enjeux de l'information et de la communication, 2005, Nikos Smyrnaios (Cairn.info)
Après vérification, une note stipulait que le jeune homme avait été testé positif au coronavirus une semaine auparavant.Capital, 12/09/2020, « Ils organisent une fête chez eux alors qu'ils viennent d'être… »
Il stipulait qu'aux actes qui n'étaient pas sanctionnés par la loi les juges pouvaient appliquer les paragraphes prévus pour des affaires similaires.Vingtième siècle, 2010, Gábor T. Rittersporn (Cairn.info)
Celui-ci stipulait que l'application de cet accord interinstitutionnel ne porte préjudice à aucune disposition de la législation ou du règlement quant à l'obligation de confidentialité imposée aux députés.Europarl
La loi stipulait pour le passé et non pour ceux qui seraient nommés à l'avenir.Aristide Briand (1862-1932)
Ce traité ne stipulait, en cas de rupture, aucun délai pour commencer les hostilités contre le commerce.Adolphe Thiers (1797-1877)
Un décret présidentiel du 3 janvier 2006 stipulait que tous ceux identifiés par la commission bénéficieraient d'une immunité provisoire (prévenus et condamnés confondus).Droit et société, 2009, Stef Vandeginste (Cairn.info)
Celui-ci stipulait que les séquences de jeu devaient comprendre au minimum 3 déviations successives, qu'elles se terminent ou non par un tir.Staps, 2007, Alain Lemoine, Hugues Jullien, Christophe Genolini (Cairn.info)
En fin de matinée, un communiqué stipulait l'interdiction, dans l'ensemble du département, de leur vente à emporter, ainsi que leur transport.Amélie FONTAINE, Maxime HUTEAU, Benoit ROBERT
Le technicien disposait dans son contrat d'une clause qui stipulait qu'en cas de cinquième place, il devait être prolongé d'un an.Mathieu COUREAU, Benjamin IDRAC, Nicolas MANGEARD
Or, son contrat de travail stipulait qu'il ne pouvait pas travailler dans une société rivale pendant une période de quinze ans.Régis Delaoë
Ce texte stipulait que le reversement de la taxe sur le foncier bâti industriel ne concernerait que les nouvelles constructions ou extensions.Tanguy HOMERY
L'on y stipulait l'abattage d'arbres.Thibault QUARTIER
Il stipulait la suspension de toute la presse éditée dans le pays, à l'exception de quatre périodiques d'obédience ba‘thiste.CONFLUENCES Méditerranée, 2007, Hassan Abbas (Cairn.info)
La convention stipulait cependant qu'un détenu ne pouvait être transféré d'un pays à un autre qu'avec son consentement.Europarl
Toutefois le règlement lui-même stipulait clairement qu'une option (et j'ai envie d'ajouter «préférable») était qu'un accord sur les normes de piégeage fût conclu.Europarl
Le considérant stipulait expressément que la décision devait être prise sur la base des demandes de dérogation des pays adhérents, qui, en principe, n’iraient pas au-delà des dates mentionnées.Europarl
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
