stipule

 

définitions

stipule ​​​ nom féminin

Botanique Chacun des deux appendices insérés à la base du pétiole des feuilles dans certaines espèces.
 

exemples

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Tout d'abord l'amendement 5 qui stipule que, pour les contrats de recherche, les modalités de la diffusion et de la valorisation des résultats de la recherche doivent être définies.Europarl
Pour cette raison, mon groupe a à nouveau déposé l'amendement 138 qui stipule qu'en cas de contestation sur le fondement juridique, la commission juridique doit être consultée, et pas informée.Europarl
Les lieux sensibles tels que les villes et autres zones protégées ont besoin d'une réglementation écrite qui stipule clairement ce qui intervient dans les calculs.Europarl
Personne n'a été à même d'en produire la preuve et aucune de nos propositions ne stipule qu'ils devraient le faire ; tout déchirage de navire sera volontaire.Europarl
L'accord stipule en outre certaines conditions dans lesquelles les parties devront ajourner, voire suspendre leurs enquêtes ou leurs mesures d'application.Europarl
Cette directive de 1995 stipule que la durée de transport des animaux ne peut pas dépasser huit heures.Europarl
Pourtant, je voudrais faire remarquer que l'ordre du jour stipule que nous voterons à 9h15.Europarl
Cet article stipule implicitement que la remboursabilité se fera à la valeur nominale sans autres frais que ceux qui sont strictement nécessaires à la réalisation de l'opération.Europarl
Une autre proposition d'amendement stipule que le gestionnaire de transport ne pourra être sanctionné que pour des faits qui lui sont imputables.Europarl
Bref, nous avons besoin non pas d’un nouveau règlement, mais plutôt d’une série d’amendements, comme le stipule clairement le rapport.Europarl
Celle-ci stipule en effet qu'il est possible de trouver une compensation, même dans des situations qui ne sont pas dans le domaine obligatoire.Europarl
La directive stipule précisément que les négociations doivent être menées avec équité et sans discrimination.Europarl
La demande 18 stipule que les dispositions exécutoires sont nécessaires non seulement pour les mesures de contrôle, mais aussi pour les articles 1, 2 et 3 du règlement.Europarl
Ce n'est pas un ajout, mais c'est une alternative, et le texte législatif le stipule très clairement.Europarl
Dès lors qu'il s'agit d'aliments pour animaux familiers – canaris, chats, chiens -, la directive stipule que les pourcentages doivent être mentionnés.Europarl
Le règlement stipule qu’une seule personne peut déposer une question principale et que deux autres députés peuvent poser des questions supplémentaires.Europarl
La convention européenne sur la biodiversité stipule que le droit de propriété à l'égard du matériel génétique est déterminé à l'échelon national.Europarl
Si l'une des deux parties ne respecte plus les termes d'un accord, n'est-il pas naturel que l'autre partie le dénonce, d'autant plus qu'il stipule des obligations réciproques ?Europarl
Naturellement, il s'agit aussi, pour nous, d'établir un règlement qui stipule que les appareils doivent arriver au bon moment ici, sous peine de connaître une pénurie.Europarl
Par conséquent, nous ne pouvons accepter l'article 7 qui stipule l'élection d'un pourcentage donné de députés européens dans le cadre d'une circonscription unique.Europarl
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11/05/2020