tarif progressif

Une manière selon la municipalité de favoriser le commerce local tout en évitant les voitures ventouses, grâce notamment aux tarifs progressifs.Ouest-France, Stéphanie HANCQ, 24/06/2024

L'aide pourrait aussi prendre la forme d'un tarif progressif de l'eau incluant une première tranche de consommation gratuite, modulée en fonction de vos revenus.Capital, 30/08/2018, « Chèque eau : pourrez-vous bénéficier de cette nouvelle aide ? »

Cette formalisation se généralise sans difficulté au cas d'un tarif progressif comportant un nombre de tranches quelconque.Revue d'économie politique, 2016, Marie-Estelle Binet, Fabrizio Carlevaro✝, Michel Paul‡ (Cairn.info)

Étant donné l'ampleur de la problématique budgétaire, la dynamique fiscale des pays environnants et la démocratisation politique, l'introduction d'une base imposable réelle et de tarifs progressifs devenaient inévitables.Histoire, économie et société, 2005, André Hardewyn (Cairn.info)

Cette année, un tarif progressif a été mis en place pour les familles.Ouest-France, Matthieu MARIN, 02/09/2024

Contrairement à ce que l'on retrouve dans plusieurs pays voisins, le taux d'imposition est un tarif progressif global et non pas progressif par tranches.Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, Bernard Goffaux (Cairn.info)

Elle peut prendre la forme d'un chèque eau ou d'un tarif progressif de l'eau.Ouest-France, Lucile VANWEYDEVELDT, 28/02/2024

Pour réaliser cet objectif, il faut des instruments qui s'appuient sur la transparence des flux de revenus, sur l'application de tarifs progressifs et sur le contrôle adéquat des contribuables.Histoire, économie et société, 2005, André Hardewyn (Cairn.info)

Le texte avance des solutions individuelles et collectives, telles que la mise en place un tarif progressif selon le volume d'eau consommé.Ouest-France, Elena VEDERE, 26/07/2025

Reste donc à définir les modalités précises de ces tarifs progressifs.Capital, 30/08/2012, « Des tarifs progressifs pour l'eau, le gaz et l'électricité d'ici… »