accord parental
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Sentences with the word accord parental
Un accord parental a par ailleurs été demandé à chaque étudiant, pour officialiser la démarche de visites impromptues auprès des parents, mais aussi engager les jeunes dans le jeu.Entreprendre et Innover, 2018, Alexis Roy, Mathias Mondo, Julien de Freyman (Cairn.info)
Outre cet accord parental, les éducateurs interrogent également les registres interprétatifs mobilisés par les enseignants.Revue des politiques sociales et familiales, 2022, Julie Pelhate (Cairn.info)
Un an après l'instauration de l'hormonothérapie, le jeune homme, bien que mineur, bénéficie d'une mastectomie bilatérale grâce à l'accord parental.Perspectives Psy, 2019, Leslie Sulimovic, Guillemette Balsan (Cairn.info)
Le plus souvent, le domicile du mineur procède d'un accord parental.Recherches familiales, 2005, Isabelle Corpart (Cairn.info)
Tous les élèves participants avaient fourni un accord parental les avertissant qu'ils seraient filmés mais que leur anonymat serait respecté.Staps, 2006, Florence Darnis-Paraboschi, Lucile Lafont, André Menaut (Cairn.info)
Il convient de préciser que ces chiffres tiennent compte des accords parentaux et que la résidence principale n'est pas souvent demandée par le père.Journal du Droit des Jeunes, 2009, Audrey Agnel (Cairn.info)
Par ailleurs, en particulier lorsque la décision n'est pas l'homologation d'un accord parental, le juge devra justifier sa décision et, le plus souvent, l'expliquer oralement aux parties.Revue française d'économie, 2012, Cécile Bourreau-Dubois, Bruno Jeandidier (Cairn.info)
L'ensemble des participants avait fourni un accord parental avertissant qu'ils seraient filmés, mais que leur anonymat serait respecté.Staps, 2009, Pierre Ensergueix, Lucile Lafont (Cairn.info)
Voilà donc notre adolescent mineur doté d'une indépendance financière et économique mais dans le cadre d'un accord parental.EMPAN, 2005, Marcelle Bongrain (Cairn.info)
Ils seront destinés aux plus de 18 ans ou de 16 ans avec l'accord parental.Ouest-France, Sophie CAPELLE, 13/08/2016
Il est donc important pour le thérapeute de s'informer sur cet accord parental.Revue de la Société Française de Gestalt, 2003, Marie Boutrolle (Cairn.info)
Le questionnaire a été rempli de façon anonyme par l'adolescent après accord parental.Santé publique, 2014, Abélia Gellenoncourt, Paolo Di Patrizio (Cairn.info)
La résidence alternée, quand elle ne résulte pas d'un accord parental, peut être demandée par l'un des parents au juge aux affaires familiales.Empan, 2017, Marcelle Bongrain (Cairn.info)
La contraception étant autorisée sans accord parental pour les femmes de 15 à 18 ans, aucun accord parental n'a été demandé.Médecine, 2019, Maud Brunon, Josette Vallée (Cairn.info)
L'accord parental avait été requis pour leur participation.L'année psychologique, 2010, Fanny Verkampt, Magali Ginet, Cindy Colomb (Cairn.info)
À partir de 14 ans avec accord parental pour les mineurs.Ouest-France, Olivier CLÉRO, 04/09/2023
Il peut encore homologuer les accords parentaux sans comparution des parties.Archives de philosophie du droit, 2022, Gaël Henaff (Cairn.info)
Il lui faudra cependant l'accord parental pour conclure le contrat de travail, un mineur n'ayant pas la capacité de le faire tout seul.EMPAN, 2005, Marcelle Bongrain (Cairn.info)
Mais dans ce cas précis, cela avait un impact particulier, étant donné le rôle traditionnel de l'accord parental en matière de mariage.Annales historiques de la Révolution française, 2007, Jennifer Heuer (Cairn.info)
Progressivement, l'interdiction générale de la vente de contraceptifs aux mineurs sans accord parental a été supprimée.Médecine thérapeutique / Pédiatrie, 2019, Dominique Cartron (Cairn.info)
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