accord + prévoir
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Sentences with the word accord + prévoir
Comme on va le voir, la plupart des accords prévoient un abaissement de l'âge de la prépension.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1995, Pierre Blaise, Thérèse Beaupain (Cairn.info)
Ce type d'accord prévoit que la compagnie pétrolière internationale mène la phase d'exploration et en supporte donc le risque et le coût.Revue management et avenir, 2011, Olivier Lamotte, Thomas Porcher (Cairn.info)
Pour les aider, cet accord prévoit de renforcer le rôle de la médecine du travail.Capital, 28/04/2010, « Les syndicats adoptent à l'unanimité l'accord de prévention du harcèlement… »
L'accord prévoit également qu'en cas de fortes demandes des clients, les deux sociétés peuvent s'entraider.Ouest-France, Louise CALEDEC, 28/01/2015
De plus, l'accord prévoit l'instauration d'échanges d'informations entre les instances.La Revue de l'Ires, 2015, Josépha Dirringer (Cairn.info)
Enfin, l'accord prévoit également la mise à disposition des salles d'opération.Ouest-France, Arnaud LE GALL, 12/11/2020
Cette opération est d'autant plus simple et rapide que certains accords prévoient des conditions très libérales.Revue internationale de droit économique, 2017, Quoc Chien Ngo, Van Anh Ly (Cairn.info)
En contrepartie, l'accord prévoyait la démission des deux représentants des fonds si leur participation descend au-dessous de 5 %.Revue française de gestion, 2016, Nouha Ben Arfa, Daniel Labaronne (Cairn.info)
L'accord prévoit une procédure relativement longue incluant des points de repère, un dialogue régulier et des contrôles au travers d'une étroite collaboration et d'un partenariat.Europarl
Du reste, cette somme peut aussi être reversée directement à l'employeur conciliant, dans le cadre d'accords prévus à cet effet.Ouest-France, Charles GUYARD, 14/04/2015
L'accord prévoit également le non-cumul des mandats du maire et de ses adjoints.Ouest-France, Claire HAUBRY, 05/06/2020
Le projet d'accord prévoit que pour les exercices 2011 et 2012, le salaire de référence continuera à être revalorisé en fonction de l'évolution des salaires.Capital, 10/03/2011, « Retraites complémentaires : les droits familiaux et conjugaux feraient les… »
L'accord prévoit la possibilité d'extrader toute personne recherchée par l'une des deux parties et se trouvant sur le territoire de l'autre.Ouest-France, 03/08/2020
Le premier acte de cet accord prévoit que les diabétiques auront accès à un dépistage annuel de la maladie parodontique dès avril 2019.Ça m'intéresse, 01/12/2020, « Dents : la chasse aux caries ne suffit pas »
L'accord prévoit donc d'alléger les indemnités octroyées par le juge en cas de contestation d'un licenciement.Capital, 08/01/2013, « Marché du travail : ce que nous mijotent les syndicats »
D'une manière plus générale, l'accord prévoyait que les problèmes économiques et sociaux généraux pouvaient être abordés.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1962 (Cairn.info)
Concernant le matériel, le projet d'accord prévoit de permettre aux salariés d'utiliser leur équipement personnel en cas de recours exceptionnel au télétravail.Capital, 23/11/2020, « Télétravail : frais, recours exceptionnel... ce que les partenaires sociaux… »
En complément de ces aides financières, un récent accord prévoit une série de mesures en faveur de la formation.Capital, 03/05/2011, « Comment bénéficier des nouvelles mesures en faveur de l'emploi des… »
Cet accord prévoit de diviser par deux la consommation d'énergie d'ici 2050 à l'échelle mondiale.Ouest-France, 20/07/2018
L'accord prévoit une suppression des droits de douane pour les véhicules de plus de cinq tonnes après cinq ans.Europarl
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