adopter + modification

Sénat pouvait aussi adopter une modification de la loi.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2004, Insoo Park (Cairn.info)

Ils ont réussi à faire adopter des modifications qui, toutes les deux, c'est très significatif, tendent à minorer la place des démocraties nationales.Europarl

Ce lundi 8 mars, les élus de la majorité ont adopté une modification de ce texte.Ouest-France, Nathalie HAMON, 08/03/2021

De nombreux présidents ont profité de l'initiative en matière de révision pour faire adopter des modifications tenant à leur statut et à leurs prérogatives.Revue du droit public, 2017, Fleur Dargent (Cairn.info)

Le projet fut adopté sans modification et discussion par 13 voix contre 15.Durkheimian Studies, 2020, Matthieu Béra (Cairn.info)

Seule la proposition en faveur de la transparence dans l'utilisation de l'épargne populaire en matière énergétique a été adoptée avec modifications.Pouvoirs, 2019, Jean Gicquel, Jean-Éric Gicquel (Cairn.info)

Faut-il pour cela adopter sans modification la formule américaine ?Le Temps des Médias, 2008, Anna-Claude Ambroise-Rendu (Cairn.info)

Pour les associations de défense de la nature, adopter ces modifications effacerait des années de progrès durement acquis dans la sauvegarde des animaux.Ouest-France, Claire THÉVENOUX, 16/10/2025