adopter + modification

Le projet fut adopté sans modification et discussion par 13 voix contre 15.Durkheimian Studies, 2020, Matthieu Béra (Cairn.info)

Ils ont réussi à faire adopter des modifications qui, toutes les deux, c'est très significatif, tendent à minorer la place des démocraties nationales.Europarl

Seule la proposition en faveur de la transparence dans l'utilisation de l'épargne populaire en matière énergétique a été adoptée avec modifications.Pouvoirs, 2019, Jean Gicquel, Jean-Éric Gicquel (Cairn.info)

De nombreux présidents ont profité de l'initiative en matière de révision pour faire adopter des modifications tenant à leur statut et à leurs prérogatives.Revue du droit public, 2017, Fleur Dargent (Cairn.info)

Faut-il pour cela adopter sans modification la formule américaine ?Le Temps des Médias, 2008, Anna-Claude Ambroise-Rendu (Cairn.info)

Ce lundi 8 mars, les élus de la majorité ont adopté une modification de ce texte.Ouest-France, Nathalie HAMON, 08/03/2021

Sénat pouvait aussi adopter une modification de la loi.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2004, Insoo Park (Cairn.info)