applicabilité
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Sentences with the word applicabilité
Depuis, de nombreux chercheurs travaillent sur ce phénomène en essayant d'approfondir la compréhension de ces lois ou d'en préciser les conditions d'applicabilité.Bulletin de psychologie, 2005, Philippe Castel, Marie-Françoise Lacassagne (Cairn.info)
Elle consiste dans l'applicabilité du principe de non-rétroactivité à l'interprétation jurisprudentielle in malam partem.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Damien Roets, Jean-Pierre Marguénaud (Cairn.info)
En outre, la taille de cette institution devrait être réduite afin de renforcer l’efficacité de ses actions et l’applicabilité de ses décisions.Europarl
Serait-il possible d'avoir des orientations nettes et précises sur le champ d'application du règlement, sur son applicabilité et sur l'étiquetage ?Europarl
Nous devons mettre un terme à l'applicabilité réduite et sectorielle de l'article 8a relatif au droit à la libre circulation et au séjour.Europarl
L'énormité de la somme et son applicabilité immédiate éblouissaient tous ceux qui rêvaient a la question.Edgar Allan Poe (1809-1849), traduction Charles Baudelaire (1821-1867)
Quatrième point que je voulais préciser à l'occasion de cette intervention : celui de l'applicabilité du règlement aux agences.Europarl
Lorsque nous définissons les nouvelles obligations, nous devons toutefois également tenir compte de leur applicabilité et des coûts qu'elles impliquent.Europarl
Et c'est bien là que se concentrent les enjeux de l'applicabilité.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2009, Michel Chauvière (Cairn.info)
Ensuite, parmi les objets brevetables, les conditions d'octroi des brevets : la nouveauté, l'activité inventive et l'applicabilité industrielle.Revue Internationale de Droit Economique, 2004, Marcelo Dias varella (Cairn.info)
De toute manière, le principal problème est celui de leur applicabilité.Europarl
Ce serait une réponse à l'indignation nationale sans poser de problèmes internationaux et d'applicabilité.Ouest-France, Claire DUBOIS, 31/12/2015
Cette dernière élargit la portée, l'applicabilité, la gamme, l'efficacité du comportement.Cahiers de psychologie clinique, 2009, Isabelle Duret (Cairn.info)
Il est clair, du moins, que rien ne garantissait positivement l'applicabilité nécessaire des spéculations géométriques.Auguste Comte (1798-1857)
En effet, le faible développement actuel découle en partie d'un manque de maturité des analyses de l'applicabilité des contrats de partenariat.Revue française d'administration publique, 2009, Renaud BELLAIS , Jean-Michel OUDOT (Cairn.info)
Cette divergence mise à part, les philosophes sont d'accord sur la pertinence et l'applicabilité de notre division.Les Études philosophiques, 2018, Elvira Wakelnig (Cairn.info)
Cette habilitation est toutefois assortie de modalités, dont la plus importante est sans doute l'applicabilité, en vertu des §§ 3 et 6 de l'art.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1982, J.L. De Brouwer (Cairn.info)
Dans le conflit de lois, le caractère extensif des instruments se traduit par leur applicabilité universelle.Revue critique de droit international privé, 2019, Toni Marzal (Cairn.info)
Ces annonces font toutefois l'objet d'un certain scepticisme concernant leur applicabilité.Ouest-France, 10/08/2020
De façon générale, la tendance est à nuancer l'applicabilité de ce modèle et à réévaluer la chronologie et la nature des évolutions sociales.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2016 (Cairn.info)
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