appliquer + barème

La présence de revenus du capital pose une difficulté spécifique car on pourrait vouloir appliquer un barème différent aux revenus du capital et aux revenus du travail.Revue française d'économie, 2016, Etienne Lehmann (Cairn.info)

On applique un barème sur un rapport d'expertise.Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, 2022, Xavier Labbée (Cairn.info)

À cette assiette plus large, on appliquerait un barème progressif.Revue de l'OFCE, 2015, Henri Sterdyniak, Vincent Touzé (Cairn.info)

En appliquant le barème 2016 de l'impôt sur le revenu, ce foyer ne paie pas d'impôt.Capital, 30/11/2016, « Prélèvement à la source : la confidentialité va coûter cher… »

Pour appliquer le quotient conjugal, les deux revenus sont additionnés, puis divisés en deux parts égales, auxquelles on applique le barème en vigueur.Allemagne d'aujourd'hui, 2013, Brigitte Lestrade (Cairn.info)

Ils ont ensuite appliqué le barème salarial d'une femme de ménage, d'un prof à domicile ou d'une cuisinière, compte tenu des heures supplémentaires.Ça m'intéresse, 02/12/2016, « Quel devrait être le salaire d'une mère au foyer ? »

Qui comprendrait qu'une pension n'est plus révisée si chacun peut facilement appliquer un barème et calculer une hausse ou une baisse de la pension ?Revue Française des Affaires sociales, 2005, Cécile Bourreau-Dubois, Bruno Jeandidier, Bruno Deffains (Cairn.info)

On va donc être obligés de leur appliquer le barème du taux neutre.Capital, 14/12/2018, « Impôt à la source : ça risque d'être tendu dans… »