appliquer + barème

L'impôt sur le revenu est calculé pour chaque étape du cycle de vie en appliquant les barèmes de 2008 aux revenus des individus.Économie et Prévision, 2017, Pierre Courtioux, Vincent Lignon (Cairn.info)

Ils ont ensuite appliqué le barème salarial d'une femme de ménage, d'un prof à domicile ou d'une cuisinière, compte tenu des heures supplémentaires.Ça m'intéresse, 02/12/2016, « Quel devrait être le salaire d'une mère au foyer ? »

À cette assiette plus large, on appliquerait un barème progressif.Revue de l'OFCE, 2015, Henri Sterdyniak, Vincent Touzé (Cairn.info)

Si ça n'est pas le cas, les industriels appliquent un barème de pénalités.Ouest-France, Garance FEITAMA, 11/07/2019

La présence de revenus du capital pose une difficulté spécifique car on pourrait vouloir appliquer un barème différent aux revenus du capital et aux revenus du travail.Revue française d'économie, 2016, Etienne Lehmann (Cairn.info)

Les photographes pigistes sont donc dans la situation de se voir appliquer un barème, au plus tard le 12 juin 2011, par décret si aucun accord n'a été conclu auparavant.LEGICOM, 2010, Jean-Louis Lagarde (Cairn.info)

L'imposition jointe consiste en effet à appliquer le barème progressif d'imposition à la moyenne des revenus individuels du couple, puis à doubler l'impôt résultant.Revue économique, 2020, Clément Carbonnier (Cairn.info)

En fait, les administrations locales ne sont plus en mesure d'appliquer les barèmes officiels de remboursement et se trouvent confrontées à de véritables dilemmes.Études économiques de l'OCDE, 2010 (Cairn.info)

On va donc être obligés de leur appliquer le barème du taux neutre.Capital, 14/12/2018, « Impôt à la source : ça risque d'être tendu dans… »

Qui comprendrait qu'une pension n'est plus révisée si chacun peut facilement appliquer un barème et calculer une hausse ou une baisse de la pension ?Revue Française des Affaires sociales, 2005, Cécile Bourreau-Dubois, Bruno Jeandidier, Bruno Deffains (Cairn.info)