arrérages
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Sentences with the word arrérages
Gênes non-seulement leur paya les arrérages de leur solde, mais acheta d'eux les munitions qui se trouvèrent dans les forteresses.Émile Vincens (1764-1850)
Les arrérages sont payés deux fois par an, puis, à partir de 1862 pour certains titres et en 1887 pour tous, quatre fois par an.Revue d'économie financière, 2022, François R. Velde (Cairn.info)
Le traitement et le contenu des arrérages sont variables car ils sont fonction des remises dûment notifiées en dépense les années précédentes.Revue du Nord, 2001, Joffrey Merlin (Cairn.info)
L'exigence que le capital indemnitaire n'excède pas la somme des arrérages de la rente est parfaitement justifiée.Forum de l'assurance, 2021, Christian Jaumain (Cairn.info)
Après avoir prouvé que vous ne lui avez pas versé deux arrérages à la suite, il pourra entamer une action en justice contre vous.Capital, 18/01/2013, « Immobilier : comment réussir son achat en viager »
Quand et comment les rentiers percevaient-ils leurs arrérages ?Dix-septième siècle, 2015, David Feutry (Cairn.info)
Enfin, pour compléter ce cadre juridique, le législateur interdit l'aliénation des rentes et oblige les receveurs à capitaliser 10 % des arrérages.Entreprises et histoire, 2007, Jean-Paul Domin (Cairn.info)
Un homme à qui il doit quelque rente lui alla demander trois années d'arrérages.Gédéon Tallemant des Réaux (1619-1690)
Les frais d'arrérages sur les rentes servies se montent à 3 %.Capital, 30/03/2020, « Et voici le premier plan d'épargne retraite pour investir directement… »
Dans les arrérages de taille, les marchands figurent pour de fortes sommes mais on ne peut savoir quelle était leur contribution totale.Histoire et Sociétés Rurales, 2013, Marie-Claude Marandet (Cairn.info)
Le salaire, avant même d'être versé, lui est donc en partie déduit pour apurer les arrérages.Revue historique, 2022, Anne-Laure Alard-Bonhoure (Cairn.info)
D'un point de vue pratique, les arrérages de pension sont mensualisés.Le Droit Ouvrier, 2011, Thierry Tauran (Cairn.info)
Il prononce aussi des injonctions de verser aux anciens combattants concernés des arrérages depuis 2003 selon les modalités qu'il définit.Plein droit, 2010 (Cairn.info)
De même, il est possible de demander des arrérages jusqu'à vingt-neuf années avant l'introduction de l'instance.Dix-septième siècle, 2022, Clément Pieyre (Cairn.info)
Mais le plus souvent, ce type de parcelle n'est vendu que par contrainte – paiement d'impôts, de constitution dotale, d'arrérages de rente, etc.Histoire et Sociétés Rurales, 2004, Jean-Pierre Delhoume (Cairn.info)
Dernières caractéristiques organisationnelles : toutes les opérations relatives à la gestion des paiements sont gratuites et les arrérages sont non imposables et insaisissables.Revue française d'économie, 2015, Georges Gallais-Hamonno, Christian Rietsch (Cairn.info)
La suspension des versements des arrérages de rentes faisait craindre une perte définitive du capital.Revue historique, 2010, Marie‑Laure Legay (Cairn.info)
On en est réduit à envisager un emprunt avec garantie internationale et paiement des arrérages par les revenus de la douane.Gabriel Louis Jaray (1878-1954)
Aucuns frais de versement, de changement de mode de gestion, sur les arrérages de rente ou encore d'arbitrages à supporter.Capital, 20/07/2021, « Plan d'épargne retraite : pourquoi vous ne pouvez pas comparer… »
Par le même ordre, il recommande que le service des arrérages de ces pensions soit fait dorénavant très-exactement chaque année.Antoine Dumesnil (1805-1891)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of ARRERAGES s. m. plur.
Cours d'une rente annuelle & constituée, ou d'une pension des cens & droits Seigneuriaux, ou des loyers de terres & de maisons. Il a laissé courir tant d'années d'arrerages. les arrerages monteront plus que le principal. L'interest ne se dit que des obligations ; arrerages se dit quelquefois des vieilles dettes. les arrerages de pratique ne valent rien. Ce mot vient par contraction d'arrierages, comme on prononçoit anciennement, qui a été fait de arriere, & arriere de retrò. Menage. On dit proverbialement d'un bon compagnon & vigoureux, que c'est un bon payeur d'arrerages.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
