arrérages
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Phrases avec le mot arrérages
Gênes non-seulement leur paya les arrérages de leur solde, mais acheta d'eux les munitions qui se trouvèrent dans les forteresses.Émile Vincens (1764-1850)
Il prononce aussi des injonctions de verser aux anciens combattants concernés des arrérages depuis 2003 selon les modalités qu'il définit.Plein droit, 2010 (Cairn.info)
Enfin, pour compléter ce cadre juridique, le législateur interdit l'aliénation des rentes et oblige les receveurs à capitaliser 10 % des arrérages.Entreprises et histoire, 2007, Jean-Paul Domin (Cairn.info)
De même, il est possible de demander des arrérages jusqu'à vingt-neuf années avant l'introduction de l'instance.Dix-septième siècle, 2022, Clément Pieyre (Cairn.info)
Après avoir prouvé que vous ne lui avez pas versé deux arrérages à la suite, il pourra entamer une action en justice contre vous.Capital, 18/01/2013, « Immobilier : comment réussir son achat en viager »
Dans les arrérages de taille, les marchands figurent pour de fortes sommes mais on ne peut savoir quelle était leur contribution totale.Histoire et Sociétés Rurales, 2013, Marie-Claude Marandet (Cairn.info)
Les arrérages sont payés deux fois par an, puis, à partir de 1862 pour certains titres et en 1887 pour tous, quatre fois par an.Revue d'économie financière, 2022, François R. Velde (Cairn.info)
Un homme à qui il doit quelque rente lui alla demander trois années d'arrérages.Gédéon Tallemant des Réaux (1619-1690)
Les frais d'arrérages sur les rentes servies se montent à 3 %.Capital, 30/03/2020, « Et voici le premier plan d'épargne retraite pour investir directement… »
Mais le plus souvent, ce type de parcelle n'est vendu que par contrainte – paiement d'impôts, de constitution dotale, d'arrérages de rente, etc.Histoire et Sociétés Rurales, 2004, Jean-Pierre Delhoume (Cairn.info)
Les veuves des députés ne touchent comme pension de réversion que 1 200 francs, soit trois cent francs chaque trimestre d'arrérages.Cahiers Jaurès, 2020, Christophe Portalez (Cairn.info)
L'exigence que le capital indemnitaire n'excède pas la somme des arrérages de la rente est parfaitement justifiée.Forum de l'assurance, 2021, Christian Jaumain (Cairn.info)
Les autorités, en l'échange d'un capital, s'engagent à servir des prestations périodiques appelées arrérages.Entreprises et histoire, 2007, Jean-Paul Domin (Cairn.info)
Le traitement et le contenu des arrérages sont variables car ils sont fonction des remises dûment notifiées en dépense les années précédentes.Revue du Nord, 2001, Joffrey Merlin (Cairn.info)
L'aide de 1487-1489 — quoiqu'inférieure aux arrérages — équivaut à la moitié de la somme cumulée du reste des recettes ordinaires.Revue du Nord, 2001, Joffrey Merlin (Cairn.info)
Enfin, les rentiers vivaient très mal la mauvaise irrigation des arrérages dans les provinces.Revue historique, 2010, Marie‑Laure Legay (Cairn.info)
La créance, souligne-t-elle, est constituée par la somme des arrérages non payés et elle doit être traitée comme telle au regard de la prescription.Revue critique de droit international privé, 2016, Dominique Foussard (Cairn.info)
On en est réduit à envisager un emprunt avec garantie internationale et paiement des arrérages par les revenus de la douane.Gabriel Louis Jaray (1878-1954)
Aucuns frais de versement, de changement de mode de gestion, sur les arrérages de rente ou encore d'arbitrages à supporter.Capital, 20/07/2021, « Plan d'épargne retraite : pourquoi vous ne pouvez pas comparer… »
Par le même ordre, il recommande que le service des arrérages de ces pensions soit fait dorénavant très-exactement chaque année.Antoine Dumesnil (1805-1891)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Définition ancienne de ARRERAGES s. m. plur.
Cours d'une rente annuelle & constituée, ou d'une pension des cens & droits Seigneuriaux, ou des loyers de terres & de maisons. Il a laissé courir tant d'années d'arrerages. les arrerages monteront plus que le principal. L'interest ne se dit que des obligations ; arrerages se dit quelquefois des vieilles dettes. les arrerages de pratique ne valent rien. Ce mot vient par contraction d'arrierages, comme on prononçoit anciennement, qui a été fait de arriere, & arriere de retrò. Menage. On dit proverbialement d'un bon compagnon & vigoureux, que c'est un bon payeur d'arrerages.
Ces définitions du XVIIe siècle, qui montrent l'évolution de la langue et de l'orthographe françaises au cours des siècles, doivent être replacées dans le contexte historique et sociétal dans lequel elles ont été rédigées. Elles ne reflètent pas l'opinion du Robert ni de ses équipes. En savoir plus.
