assemblée consultative

Hier, une assemblée consultative, appelée comité d'accompagnement des territoires de santé, a argumenté autour du zonage du territoire choletais.Ouest-France, Julia MAZ-LOUMIDES, 02/03/2023

L'efficacité de cette assemblée consultative méritait d'être accrue : cet aspect a visiblement été négligé par la réforme.Revue du droit public, 2011, Line Touzeau (Cairn.info)

Nous pourrions créer un système tricaméral, une assemblée consultative de citoyens tirés au sort venant s'ajouter aux députés et aux sénateurs.Books, 2017, Gil Delannoi, Olivier Postel-Vinay (Cairn.info)

Une seconde assemblée consultative a eu lieu en novembre 2011.Histoire et missions chrétiennes, 2013, Laurent Jérôme (Cairn.info)

Après 1979, leurs convictions sont clairement visibles dans leur comportement, qui se reflète dans leur perception d'eux-mêmes comme étant des eurodéputés plutôt que des délégués nationaux d'une assemblée consultative.Politique européenne, 2021, Ana Milošević, Philippe Perchoc (Cairn.info)

Les acteurs régionaux constituent donc de fait une assemblée consultative.Santé publique, 2004, Philippe Binder (Cairn.info)

Malgré cette affirmation, le processus de production de l'avis ne permet pas de faire émerger une réflexion consensuelle sur le rapport entre cette assemblée consultative et les dispositifs de participation.Participations, 2016, Mathieu Brugidou, Arthur Jobert (Cairn.info)

Il existe une assemblée consultative composée de cent cinquante membres nommés par le monarque pour un mandat de quatre ans.Pouvoirs, 2015, Éric Minnegheer (Cairn.info)

Nous ne sommes plus une assemblée consultative, mais un organe législatif.Europarl

Il s'appuie sur un opérateur principal, quatre opérateurs directs et une assemblée consultative.Hermès, 2004, Hervé Barraquand (Cairn.info)