assemblée consultative

Il s'appuie sur un opérateur principal, quatre opérateurs directs et une assemblée consultative.Hermès, 2004, Hervé Barraquand (Cairn.info)

Il existe une assemblée consultative composée de cent cinquante membres nommés par le monarque pour un mandat de quatre ans.Pouvoirs, 2015, Éric Minnegheer (Cairn.info)

Mais puisqu'il n'est qu'un simple corps de sujets, il ne peut être rien de plus qu'une assemblée consultative et ne peut exercer absolument aucun pouvoir contraignant.Raisons politiques, 2018, Quentin Skinner, Christopher Hamel (Cairn.info)

Une seconde assemblée consultative a eu lieu en novembre 2011.Histoire et missions chrétiennes, 2013, Laurent Jérôme (Cairn.info)

À cette aune, cette assemblée consultative comblait – du moins en apparence – l'un des objectifs formulés le 10 juillet 1940 – la révision de la constitution.Parlement[s], 2006, Olivier Wieviorka (Cairn.info)

Nous ne sommes plus une assemblée consultative, mais un organe législatif.Europarl

L'année suivante, le roi saoudien crée une assemblée consultative de soixante membres, sans aucun pouvoir réel.Pouvoirs, 2019, Anne-Clémentine Larroque (Cairn.info)

Après 1979, leurs convictions sont clairement visibles dans leur comportement, qui se reflète dans leur perception d'eux-mêmes comme étant des eurodéputés plutôt que des délégués nationaux d'une assemblée consultative.Politique européenne, 2021, Ana Milošević, Philippe Perchoc (Cairn.info)

Malgré cette affirmation, le processus de production de l'avis ne permet pas de faire émerger une réflexion consensuelle sur le rapport entre cette assemblée consultative et les dispositifs de participation.Participations, 2016, Mathieu Brugidou, Arthur Jobert (Cairn.info)

Les acteurs régionaux constituent donc de fait une assemblée consultative.Santé publique, 2004, Philippe Binder (Cairn.info)