assesseurs
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Sentences with the word assesseurs
S'il opte pour une condamnation alors que ses assesseurs penchent pour une relaxe (et inversement), il doit donc s'incliner.Capital, 21/08/2013, « Justice : timing serré dans les tribunaux »
Ensuite parce que c'est surtout pendant les délibérations que les juges et les citoyens jurés/assesseurs sont amenés à interagir et donc à s'influencer réciproquement.Les cahiers de la justice, 2012, Nathalie Przygodzki-Lionet (Cairn.info)
Pour les assesseurs, ceux qui organisent le dépouillement, la première crainte est de ne pas trouver le nombre exact entre les signatures et les enveloppes.Ouest-France, Marion DUBOIS, 25/04/2017
La défiance est généralisée : contre les travailleurs sociaux, contre les juges, contre les assesseurs.Journal du Droit des Jeunes, 2009, Jean-Pierre Rosenczveig (Cairn.info)
Les assesseurs peuvent également être des élus municipaux, comme le rappelle le site du gouvernent, vie-public.fr.Ça m'intéresse, 09/06/2017, « Pourquoi le rôle de l'assesseur est-il important lors d'une élection… »
Cette chambre est composée d'un président et d'un vice-président, ainsi que de 11 assesseurs effectifs et 11 assesseurs suppléants.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2018, Geoffrey Grandjean, Jennifer Sorce (Cairn.info)
Une commune tente d'échapper à l'obligation de payer l'impôt en ne nommant pas les assesseurs.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
A deux jours du premier tour des législatives, certaines mairies multiplient les appels aux assesseurs.Ça m'intéresse, 09/06/2017, « Pourquoi le rôle de l'assesseur est-il important lors d'une élection… »
Pour ouvrir un bureau de vote, il faut obligatoirement un président du bureau de vote, au moins deux assesseurs et un secrétaire.Ça m'intéresse, 09/06/2017, « Pourquoi le rôle de l'assesseur est-il important lors d'une élection… »
L'ordinaire a l'obligation de recueillir l'avis de ces deux assesseurs, même s'il n'est pas tenu de le suivre.L'Année canonique, 2016, Philippe Toxé (Cairn.info)
Compte tenu de la période, ces assesseurs sont très rigoureusement sélectionnés sur la base de leur statut social et de leur conviction politique.Les cahiers de la justice, 2012, Anne Jolivet (Cairn.info)
En raison du double scrutin, il faut multiplier par deux le nombre des 150 assesseurs habituellement mobilisés.Ouest-France, Soizic QUÉRO, 09/06/2021
La consigne : penser à trouver des assesseurs pour le second tour.Ouest-France, Sylvie HROVATIN, 14/06/2017
Ils ont bien conscience qu'à eux deux, ils ne rajeuniront que très peu l'âge moyen des assesseurs.Ouest-France, Carole SAUVAGE, 15/06/2021
L'un des assesseurs demande au prévenu pourquoi il n'a pas fixé un cadre.Ouest-France, Pierre MOMBOISSE, 21/05/2021
Les assesseurs se feront présenter les documents (cartes d'identité et d'électeur) sans les manipuler.Ouest-France, Denis RIOU, 14/03/2020
Durant les audiences, les citoyens assesseurs ont l'interdiction de manifester leur opinion.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2011, Etienne Vergès (Cairn.info)
Un bulletin comptabilisé comme nul, mais qui a bien fait rire les assesseurs.Capital, 02/07/2020, « Ardèche : le nouveau maire se retrouve à la porte… »
Plusieurs communes ont été contraintes de lancer des appels via les réseaux sociaux pour trouver des assesseurs ces dernières semaines.Capital, 28/05/2021, « Y aura-t-il assez d'assesseurs pour les élections départementales et régionales… »
Un peu lourdement peut-être, il se leva une fois de plus entre ses deux assesseurs.Jules Verne (1828-1905)
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