assesseur
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Sentences with the word assesseur
Un peu lourdement peut-être, il se leva une fois de plus entre ses deux assesseurs.Jules Verne (1828-1905)
Ensuite parce que c'est surtout pendant les délibérations que les juges et les citoyens jurés/assesseurs sont amenés à interagir et donc à s'influencer réciproquement.Les cahiers de la justice, 2012, Nathalie Przygodzki-Lionet (Cairn.info)
En raison du double scrutin, il faut multiplier par deux le nombre des 150 assesseurs habituellement mobilisés.Ouest-France, Soizic QUÉRO, 09/06/2021
Durant les audiences, les citoyens assesseurs ont l'interdiction de manifester leur opinion.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2011, Etienne Vergès (Cairn.info)
S'il opte pour une condamnation alors que ses assesseurs penchent pour une relaxe (et inversement), il doit donc s'incliner.Capital, 21/08/2013, « Justice : timing serré dans les tribunaux »
Il le fera après avoir pris conseil de l'instructeur et de l'assesseur.Philippe Toxé
Plusieurs communes ont été contraintes de lancer des appels via les réseaux sociaux pour trouver des assesseurs ces dernières semaines.Capital, 28/05/2021, « Y aura-t-il assez d'assesseurs pour les élections départementales et régionales… »
Un bulletin comptabilisé comme nul, mais qui a bien fait rire les assesseurs.Capital, 02/07/2020, « Ardèche : le nouveau maire se retrouve à la porte… »
Les assesseurs peuvent également être des élus municipaux, comme le rappelle le site du gouvernent, vie-public.fr.Ça m'intéresse, 09/06/2017, « Pourquoi le rôle de l'assesseur est-il important lors d'une élection… »
Compte tenu de la période, ces assesseurs sont très rigoureusement sélectionnés sur la base de leur statut social et de leur conviction politique.Les cahiers de la justice, 2012, Anne Jolivet (Cairn.info)
S'il ne le fait pas et agit seul, en nommant par exemple lui-même l'instructeur et l'assesseur, qu'advient-il ?L'année Canonique, 2019, Denis Baudot (Cairn.info)
Ils ont bien conscience qu'à eux deux, ils ne rajeuniront que très peu l'âge moyen des assesseurs.Ouest-France, Carole SAUVAGE, 15/06/2021
Autour d'elle, des assesseurs vérifient l'identité et remettent la liste des vingt partis en lice, une enveloppe et un tampon.Ouest-France, Chantal BOUTRY, 11/05/2015
Lors du scrutin, au cours de la journée, l'assesseur fait face aux électeurs, devant l'urne.Ouest-France, Manon LETERQ, 01/06/2021
Pour les assesseurs, ceux qui organisent le dépouillement, la première crainte est de ne pas trouver le nombre exact entre les signatures et les enveloppes.Ouest-France, Marion DUBOIS, 25/04/2017
La consigne : penser à trouver des assesseurs pour le second tour.Ouest-France, Sylvie HROVATIN, 14/06/2017
La défiance est généralisée : contre les travailleurs sociaux, contre les juges, contre les assesseurs.Journal du Droit des Jeunes, 2009, Jean-Pierre Rosenczveig (Cairn.info)
Dans chaque bureau de vote, la présence d'un président, d'un secrétaire et d'au moins deux assesseurs est requise pour permettre son ouverture.Capital, 28/05/2021, « Y aura-t-il assez d'assesseurs pour les élections départementales et régionales… »
A deux jours du premier tour des législatives, certaines mairies multiplient les appels aux assesseurs.Ça m'intéresse, 09/06/2017, « Pourquoi le rôle de l'assesseur est-il important lors d'une élection… »
Chaque commissaire devrait justifier les nominations en soumettant les qualifications détaillées des personnes retenues à un assesseur indépendant.Europarl
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of ASSESSEUR s. m.
Officier de Justice gradué, creé pour servir de conseil ordinairement à un Juge d'espée dans la Mareschaussée. Il y a un ancien & un nouvel Assesseur du Prevost des Mareschaux, qui assiste aux jugements des procés. en plusieurs Sieges il y a un Assesseur Civil, & un Assesseur Criminel. Quand il n'y a qu'un Conseiller en un Siege, on l'appelle souvent l'Assesseur. Moliere a dit dans ses Comedies, Madame l'Assesseur, & Madame l'Esleuë. ASSETTE, ou Hachette, ou Aissette. C'est un marteau qui a une teste plate d'un costé, & un large tranchant de l'autre. Il sert aux Couvreurs & aux Tonneliers, & à d'autres artisans. Les Normands l'appellent Tille, & quelques-uns derivent ce mot d'aissi, qui est un petit ais qu'on nomme autrement bardeau, taillé avec l'aissette.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
