auditionner + témoin
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Sentences with the word auditionner + témoin
Différents mécanismes d'entraide judiciaire, internationaux ou européens, intègrent la possibilité de recourir à la visioconférence notamment pour auditionner des témoins ou des experts à distance.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2016, Jérôme Bossan (Cairn.info)
Il suffit qu'un évènement extraordinaire vienne rompre les habitudes de la réalité pour que l'on s'aperçoive, à auditionner les témoins, de sa fragilité.psychologie clinique, 2021, Sami Chiha, Marie-Jean Sauret (Cairn.info)
En pratique, c'est déjà la police qui auditionne les témoins dans la plupart des cas.Revue internationale de droit pénal, 2012, Jocelyne Leblois-Happe, Xavier Pin, Julien Walther (Cairn.info)
La juridiction requise peut ordonner la communication d'une pièce, procéder à une expertise, auditionner un témoin ou accomplir toute autre mesure demandée par la juridiction requérante.Revue critique de droit international privé, 2021, Vincent Richard (Cairn.info)
La commission tient douze réunions lors desquelles elle auditionne des témoins, et rend son rapport le 29juin 1978.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2005, Vanessa Barbé (Cairn.info)
Il a été placé en garde à vue avant d'être relâché le temps d'auditionner d'autres témoins, précise la radio locale.Ouest-France, 03/08/2021
Elles peuvent également auditionner tout témoin pour faire la lumière sur l'affaire concernée.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Karl-Henri Voizard (Cairn.info)
L'enquête consistait à exa~miner les documents, auditionner des témoins, réunir des indices avec mise sous scellés des pièces à conviction.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002 (Cairn.info)
Le rôle du magistrat ou de l'enquêteur qui auditionne un témoin est notamment de créer les conditions adéquates à un bon recueil d'informations.Les cahiers de la justice, 2011, Julien Lhuillier (Cairn.info)
Désormais, les policiers doivent obligatoirement mener leurs captifs devant le commissaire qui interroge les contrevenants, auditionne les témoins, collecte des preuves.Dix-huitième siècle, 2021, Goulven Kérien, Vincent Milliot (Cairn.info)
Pour auditionner un témoin clé, la locataire de l'appartement sourde et muette, la police a dû notamment recourir à une interprète.Ouest-France, Nadine BOURSIER, 05/11/2019
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