auditionner + témoin

Elles peuvent également auditionner tout témoin pour faire la lumière sur l'affaire concernée.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Karl-Henri Voizard (Cairn.info)

L'enquête consistait à exa~miner les documents, auditionner des témoins, réunir des indices avec mise sous scellés des pièces à conviction.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002, Nele Ziegler (Cairn.info)

Elle réalise son enquête par questionnaire ou via l'envoi d'un enquêteur assermenté chargé d'auditionner les témoins et de vérifier les faits tant auprès du salarié que de son employeur.Revue française des affaires sociales, 2022, Laurent Bailly (Cairn.info)

Sur le fondement de ce même article, les commissions peuvent en outre auditionner des témoins qui, en cas de non-comparution, sont passibles de sanctions pénales.Relations internationales, 2022, Guibourg Delamotte (Cairn.info)

Elle n'a pas pu auditionner les témoins sous serment, ni avoir accès aux documents et dépositions versés aux dossiers.Books, 2013, Amy Knight (Cairn.info)

En pratique, c'est déjà la police qui auditionne les témoins dans la plupart des cas.Revue internationale de droit pénal, 2012, Jocelyne Leblois-Happe, Xavier Pin, Julien Walther (Cairn.info)

La juridiction requise peut ordonner la communication d'une pièce, procéder à une expertise, auditionner un témoin ou accomplir toute autre mesure demandée par la juridiction requérante.Revue critique de droit international privé, 2021, Vincent Richard (Cairn.info)

Il suffit qu'un évènement extraordinaire vienne rompre les habitudes de la réalité pour que l'on s'aperçoive, à auditionner les témoins, de sa fragilité.psychologie clinique, 2021, Sami Chiha, Marie-Jean Sauret (Cairn.info)

Désormais, les policiers doivent obligatoirement mener leurs captifs devant le commissaire qui interroge les contrevenants, auditionne les témoins, collecte des preuves.Dix-huitième siècle, 2021, Goulven Kérien, Vincent Milliot (Cairn.info)

Le rôle du magistrat ou de l'enquêteur qui auditionne un témoin est notamment de créer les conditions adéquates à un bon recueil d'informations.Les cahiers de la justice, 2011, Julien Lhuillier (Cairn.info)