barème applicable

Il s'occupe des barèmes applicables aux assistants en pharmacie et aux pharmaciens-employés.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1977 (Cairn.info)

Le nouveau barème applicable au 1er janvier 2017 demande plus de 1 000 consultations par an, pour continuer à bénéficier de la dotation financière.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 19/10/2017

Il existe à l'heure actuelle 13 principales prestations familiales nationales différentes donnant lieu à 37 barèmes applicables, sans compter une multiplicité d'aides municipales, régionales ou encore de l'éducation nationale.Journal du Droit des Jeunes, 2002 (Cairn.info)

Les recettes fiscales bénéficieront d'un élargissement de la base d'imposition des services, d'une hausse du barème applicable et d'un relèvement des taux d'accise.Perspectives économiques de l'OCDE, 2012 (Cairn.info)

À défaut de valeurs précises, la commission établit toute une palette de barèmes applicables à diverses données.Revue historique, 2010, Frédérique Beauvois (Cairn.info)

Des réformes en faveur d'une plus forte progressivité de la fiscalité, notamment le relèvement des seuils d'imposition et du barème applicable aux revenus supérieurs, sont également prévues.Perspectives économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)

Le barème applicable aux rachats effectués en 2019 n'a pas encore été publié.Capital, 07/12/2018, « Retraite complémentaire : le rachat de points étendu… mais est-ce… »