bâtiment privé

Pour l'heure, la préfecture n'a pas encore réagi à cette occupation illégale d'un bâtiment privé.Ouest-France, Benoît LE BRETON, 30/12/2017

La restauration des bâtiments privés et publics, ainsi que les aménagements de voiries répondent aussi, aux critères d'attribution du label.Ouest-France, 13/08/2021

Toute vue d'un bâtiment privé ou de personnes est floutée.Ouest-France, 13/02/2021

Comme c'est un bâtiment privé, ils ne peuvent prétendre à aucune subvention.Ouest-France, 06/08/2018

L'article 112 autorise l'expérimentation de conventions d'occupation à titre gratuit des bâtiments privés ou publics vacants, au bénéfice d'associations.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2017 (Cairn.info)

Les séances avaient lieu dans le hall d'un bâtiment privé appartenant à une des adeptes.Archives de sciences sociales des religions, 2020, Behnaz Khosravi (Cairn.info)

Ce bâtiment privé possède de belles arcades de pierre visibles de la grille.Ouest-France, 06/03/2021