bien national
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Sentences with the word bien national
Les deux autres tiers devaient être remboursés au capital de vingt fois la rente, et en bons recevables en paiement des biens nationaux.Adolphe Thiers (1797-1877)
C'est là que la révolution s'en saisit et la vend comme bien national.Ouest-France, Calixte de NIGREMONT, 15/11/2020
On les remboursa plus tard, partie en biens nationaux, partie en valeurs de différente nature, et avec une suffisante équité.Adolphe Thiers (1797-1877)
Certaines ont même atteint un très haut niveau d'érudition dans leur spécialité au niveau aussi bien national qu'international.Société, droit et religion, 2014, Abdulaziz Othman Altwaijri (Cairn.info)
Le bâtiment avait ensuite été vendu comme bien national sous le régime français.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1993, Xavier Mabille (Cairn.info)
L'engouement se nourrit et se répercute grâce à un retentissement médiatique aussi bien national qu'international.Espaces et sociétés, 2012, Roger Perrinjaquet, Ursula Paravicini (Cairn.info)
Il forma une compagnie, et proposa de lui abandonner une certaine quantité de biens nationaux qui servirait de capital à une banque.Adolphe Thiers (1797-1877)
Pendant la possession française, elle était devenue un bien national.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
En 1793, le domaine devient un bien national, quand la famille est arrêtée et emprisonnée.Ouest-France, 30/07/2020
À ce taux, on pouvait commencer à en faire usage ; car il y avait moins de dommage à vendre des rentes que des biens nationaux.Adolphe Thiers (1797-1877)
Ce phénomène se traduit par une protection accrue des droits fondamentaux à tous les niveaux, aussi bien national, régional qu'universel.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2003, Véronique Huet (Cairn.info)
Tout l'effort de la femme était d'empêcher son mari d'acheter des biens nationaux.Jules Michelet (1798-1874)
Comme c'est souvent si le cas, le retard ne provient donc pas de l'échelon européen, mais bien national.Europarl
Cette bâtisse, construite, en 1826, à l'emplacement d'un manoir vendu comme bien national en 1796, renferme des vestiges de la littérature française.Ouest-France, Jules BEDO, 19/08/2020
L'information est considérée comme un bien national échangé entre les différents acteurs nationaux.Revue internationale d'intelligence économique, 2020, Soufiane Kherrazi (Cairn.info)
Au premier niveau, les agents intérieurs choisissent, en fonction de leurs préférences, la combinaison optimale entre le bien national et un bien importé global.Revue économique de l'OCDE, 2008, Philip Bagnoli, Jean Château, Yong Gun Kim (Cairn.info)
À l'époque de la révolution, il fut vendu comme bien national à un marchand nantais qui cessa de l'utiliser.Ouest-France, 03/12/2017
Le règlement introduit un mécanisme de coopération entre les autorités, au niveau aussi bien national que transfrontalier.Europarl
Vendue comme bien national en 1794, la chapelle est ensuite acquise par la commune en 1953.Ouest-France, 05/08/2020
Vendu comme bien national lors de la révolution, le prieuré fut démoli et exploité comme carrière de moellons pour les constructions des environs.Ouest-France, 14/09/2017
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