brevetés
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Masculin pluriel de breveté ( adjectif )
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Sentences with the word brevetés
Ils portaient tous des carabines d'un nouveau système et des revolvers brevetés, le tout revêtu de la bénédiction papale.Paul Féval (1816-1887)
Enfin, l'article 31, relatif aux licences non volontaires, rend possible l'utilisation des produits brevetés dans certaines situations.Revue Internationale de Droit Economique, 2004, Marcelo Dias varella (Cairn.info)
Ils comprennent des produits brevetés et des produits non brevetés.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2018, Christophe Goethals, Marcus Wunderle (Cairn.info)
Ainsi, des plantes génétiquement modifiées et leurs éléments ont pu être brevetés dans la mesure où il était satisfait aux critères.Revue internationale des sciences sociales, 2006, Krishna Ravi Srinivas (Cairn.info)
Les cinq pour cent restants sont des médicaments brevetés dans la plupart des pays.Europarl
Dans le cas présent, des sociétés privées de taille diverse ont fait front commun pour empêcher que ne soient brevetés des outils de recherche.Revue internationale des sciences sociales, 2006, Robert Cook-Deegan, Tom Dedeurwaerdere (Cairn.info)
Même des gènes humains peuvent être brevetés ; ils doivent seulement être isolés du corps humain.Europarl
Aucune société ne doit être en mesure de construire un monopole via des logiciels brevetés.Europarl
Deux brevetés, le marchand de cirage et le commerçant en colle furent foudroyés sur la porte de leur maison.Paul Féval (1816-1887)
L'amertume de certains officiers brevetés de la voie tactique atteste du poids prépondérant pris par les diplômes civils et les titres universitaires dans le corps.Actes de la recherche en sciences sociales, 2012, Christel Coton (Cairn.info)
Il investit modestement dans quelques affaires et inventa divers dispositifs mécaniques, dont certains furent brevetés.Vingtième siècle, 2006, Catherine Grandclément, Franck Cochoy (Cairn.info)
La petite entreprise familiale vend ses prototypes brevetés, via internet ou sur les foires.Ouest-France, Cyrille CALMETS, 11/09/2017
Les plants sont la propriété intellectuelle de la société et brevetés.Ouest-France, Isabelle Mermin, 27/06/2021
Le mécanisme ainsi que les visuels ont été brevetés.Ouest-France, Isabelle LÊ, 23/01/2023
Après plus de cinq ans de travail, les process sont désormais brevetés.Ouest-France, Nicolas DENOYELLE, 18/10/2023
Sur 10 000 produits brevetés, une centaine seulement parviennent au stade des essais sur l'homme et une dizaine sont commercialisés.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2002 (Cairn.info)
Enfin, il s'agit de logiciels brevetés, coûteux et les données traduites ne sont pas facilement transférables.Hermès, 2018, Julie Boéri (Cairn.info)
Le génome humain et ses séquences ne devraient pas pouvoir être brevetés.Europarl
Nous avons nos raisons pour cela, et ce n'est pas à nous, anonymes brevetés de la réforme sociale, qu'il faut venir conter de pareilles sornettes !George Sand (1804-1876)
On est en droit de se demander si les médicaments utiles sont réellement brevetés dans tous les pays du monde.Europarl
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