cédules
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Pluriel de cédule ( nom féminin )
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Sentences with the word cédules
Il m'a dit que toutes les cédules étaient distribuées.Paul Féval (1816-1887)
Savoir où le rencontrer doit permettre d'appliquer les cédules royales d'expulsion des vagabonds de la capitale dont le roi abreuve régulièrement ses tribunaux.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2003, Olivier Caporossi (Cairn.info)
Il n'a retenu que trois cédules: revenus mobiliers, immobiliers et professionnels.Histoire, économie et société, 2005, André Hardewyn (Cairn.info)
C'était un impôt sur le revenu comportant quatre cédules portant sur la propriété foncière, la propriété mobilière, les professions libérales et l'industrie.Revue Française de Finances Publiques, 2015, Alexandre Dumont (Cairn.info)
On imagina les cédules hypothécaires, dont il avait été parlé l'année précédente.Adolphe Thiers (1797-1877)
Elle frappait à un taux unique (18 % avec de nombreuses possibles atténuations) les revenus correspondant aux anciennes cédules.Revue française de finances publiques, 2017, Gilbert Orsoni (Cairn.info)
Par ailleurs, le régime taxateur applicable aux cédules était une entorse directe à la théorie cédulaire.Histoire, économie et société, 2005, André Hardewyn (Cairn.info)
Afin de trouver à emprunter, on devait recourir à des compagnies de finances qui se chargeraient de ces cédules.Adolphe Thiers (1797-1877)
Ils finissent ainsi de faire croire à leurs cédules compagnons tout ce qui leur passe par l'imagination.Charles Des Écores (1852-1905)
La contribution foncière des propriétés bâties et la contribution foncière des propriétés non bâties sont historiquement des cédules, et à ce titre des impôts réels et personnels.Revue française de finances publiques, 2017, Thierry Lambert (Cairn.info)
Ces documents privés n'ont pas, en effet, la rigueur d'une comptabilité officielle vérifiée par un groupe d'auditeurs attentifs, à l'aide de quittances et de cédules.Revue historique, 2001, Philippe Lardin (Cairn.info)
Il reçoit des versements des receveurs ou leur fait payer les cédules qu'il délivre aux marchands.Le Moyen Âge, 2019, Jean-Baptiste Santamaria (Cairn.info)
Cela est vrai des tablettes de cire comme des petites pièces diplomatiques (baux, cédules comptables, etc.) et administratives (listes, notes, etc.).Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2016, Pierre Chastang (Cairn.info)
Les cédules attestent d'une simplification du mode de communication.Hypothèses, 2000, François Foronda (Cairn.info)
Ce qu'en semblable cas les rois nos seigneurs ont coutume de faire et par leurs cédules et par leurs exemples nous tiennent lieu d'avertissement.Histoire, économie et société, 2019, Manuel Rivero Rodríguez (Cairn.info)
Les variantes anglaise et française de cette approche, surtout en vigueur au xixe et au début du xxe siècle, s'appuyaient respectivement sur une répartition en cinq et en sept cédules.Histoire, économie et société, 2005, André Hardewyn (Cairn.info)
Un entrepositaire baragouine cédules et warrants.Georges Eekhoud (1854-1927)
D'après cet ancien plan, on devait emprunter, et donner aux prêteurs des cédules portant hypothèque spéciale sur les bien désignés.Adolphe Thiers (1797-1877)
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