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cédules

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Sentences with the word cédules

Des entailles dans les registres indiquent la présence, au moment de l'achèvement du registre, de cédules scellées justifiant la dépense ou la recette mentionnée.Histoire urbaine, 2020, Aurore Denmat-Léon (Cairn.info)
Il m'a dit que toutes les cédules étaient distribuées.Paul Féval (1816-1887)
Les variantes anglaise et française de cette approche, surtout en vigueur au xixe et au début du xxe siècle, s'appuyaient respectivement sur une répartition en cinq et en sept cédules.Histoire, économie & société, 2005, André Hardewyn (Cairn.info)
Un entrepositaire baragouine cédules et warrants.Georges Eekhoud (1854-1927)
Ce n'est pas lui qui rédige le compte final mais les documents préparatoires : cédules, quittances, etc.Revue du Nord, 2001, Joffrey Merlin (Cairn.info)
Ils finissent ainsi de faire croire à leurs cédules compagnons tout ce qui leur passe par l'imagination.Charles Des Écores (1852-1905)
Par ailleurs, le régime taxateur applicable aux cédules était une entorse directe à la théorie cédulaire.Histoire, économie & société, 2005, André Hardewyn (Cairn.info)
La présence de cédules justifiant les dépenses n'était néanmoins pas obligatoire dans le processus de rédaction et de présentation des comptes.Histoire urbaine, 2020, Aurore Denmat-Léon (Cairn.info)
Ces documents privés n'ont pas, en effet, la rigueur d'une comptabilité officielle vérifiée par un groupe d'auditeurs attentifs, à l'aide de quittances et de cédules.Revue historique, 2001 (Cairn.info)
D'après cet ancien plan, on devait emprunter, et donner aux prêteurs des cédules portant hypothèque spéciale sur les bien désignés.Adolphe Thiers (1797-1877)
Afin de trouver à emprunter, on devait recourir à des compagnies de finances qui se chargeraient de ces cédules.Adolphe Thiers (1797-1877)
Il reçoit des versements des receveurs ou leur fait payer les cédules qu'il délivre aux marchands.Le Moyen Âge, 2019, Jean-Baptiste Santamaria (Cairn.info)
Savoir où le rencontrer doit permettre d'appliquer les cédules royales d'expulsion des vagabonds de la capitale dont le roi abreuve régulièrement ses tribunaux.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2003, Olivier Caporossi (Cairn.info)
On imagina les cédules hypothécaires, dont il avait été parlé l'année précédente.Adolphe Thiers (1797-1877)
Il n'a retenu que trois cédules : revenus mobiliers, immobiliers et professionnels.Histoire, économie & société, 2005, André Hardewyn (Cairn.info)
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Géraldine Moinard 24/07/2024
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