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cédules

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Sentences with the word cédules

D'après cet ancien plan, on devait emprunter, et donner aux prêteurs des cédules portant hypothèque spéciale sur les bien désignés.Adolphe Thiers (1797-1877)
Ce qu'en semblable cas les rois nos seigneurs ont coutume de faire et par leurs cédules et par leurs exemples nous tiennent lieu d'avertissement.Histoire, économie et société, 2019, Manuel Rivero Rodríguez (Cairn.info)
Cela est vrai des tablettes de cire comme des petites pièces diplomatiques (baux, cédules comptables, etc.) et administratives (listes, notes, etc.).Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2016, Pierre Chastang (Cairn.info)
Les variantes anglaise et française de cette approche, surtout en vigueur au xixe et au début du xxe siècle, s'appuyaient respectivement sur une répartition en cinq et en sept cédules.Histoire, économie et société, 2005, André Hardewyn (Cairn.info)
On imagina les cédules hypothécaires, dont il avait été parlé l'année précédente.Adolphe Thiers (1797-1877)
Les cédules attestent d'une simplification du mode de communication.Hypothèses, 2000, François Foronda (Cairn.info)
Il m'a dit que toutes les cédules étaient distribuées.Paul Féval (1816-1887)
Afin de trouver à emprunter, on devait recourir à des compagnies de finances qui se chargeraient de ces cédules.Adolphe Thiers (1797-1877)
Ils finissent ainsi de faire croire à leurs cédules compagnons tout ce qui leur passe par l'imagination.Charles Des Écores (1852-1905)
Il n'a retenu que trois cédules: revenus mobiliers, immobiliers et professionnels.Histoire, économie et société, 2005, André Hardewyn (Cairn.info)
Il reçoit des versements des receveurs ou leur fait payer les cédules qu'il délivre aux marchands.Le Moyen Âge, 2019, Jean-Baptiste Santamaria (Cairn.info)
Par ailleurs, le régime taxateur applicable aux cédules était une entorse directe à la théorie cédulaire.Histoire, économie et société, 2005, André Hardewyn (Cairn.info)
Un entrepositaire baragouine cédules et warrants.Georges Eekhoud (1854-1927)
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