clause + autoriser

Par où aussi l'on retrouve les clauses autorisant le chef d'entreprise, par avance donc, à déroger ou à ignorer certaines stipulations prévues de contrats d'emploi de droit privé.Revue du droit public, 2021, Antony Taillefait (Cairn.info)

Ce contrat, signé par l'ensemble des participants à l'échange, recense les différentes opérations possibles de gestion et de financement de l'entreprise assorties de clauses autorisant ou non leur réalisation.Sociétés contemporaines, 2018, Marlène Benquet (Cairn.info)

Cette clause autorise des dépassements de la cible prévue par la règle en cas de situations exceptionnelles, sous réserve que soit prévu un plan d'amortissement.Revue française d'économie, 2012, Bernard Schwengler (Cairn.info)

Une clause autorise généralement l'usage du véhicule sur circuit ou dans le cadre de manifestations touristiques ou sportives – activités par ailleurs exclues des contrats auto classiques.Capital, 16/10/2019, « Assurance véhicule de collection : garanties et tarif »

S'il existe une clause autorisant cette résiliation, vous pouvez engager l'expulsion du locataire en lui adressant par huissier un commandement de payer et de quitter les lieux.Capital, 03/07/2013, « Propriétaires, comment bien gérer votre location »

Ainsi, les parties signataires de l'accord ont inséré, par avenant, une clause autorisant, tacitement, la dérogation, en l'absence d'opposition des syndicats signataires.Le Droit Ouvrier, 2012, Thomas Pasquier (Cairn.info)