clause spécifique
examples
Sentences with the word clause spécifique
La contextualisation des produits en magasin fait l'objet de clauses spécifiques ouvrant à rémunération.Medium, 2015, Olivier Bomsel (Cairn.info)
Ensuite, par une clause spécifique de non discrimination.Europarl
Les dommages subis par votre maison tant à l'extérieur qu'à l'intérieur seront alors indemnisés, mais, sauf clause spécifique, pas les plantations du jardin ni les clôtures.Capital, 22/04/2014, « Assurance multirisque habitation : gare aux conditions d'indemnisation ! »
Cette préoccupation s'étend parfois aux organisations partenaires et fournisseurs, par l'insertion de clauses spécifiques dans les appels d'offres.Annales de géographie, 2020, Catherine Le Bris, Pierre-Edouard Weill (Cairn.info)
Dans certains cas, des exigences sociales et environnementales sont formalisées in extenso et font l'objet d'une clause spécifique des conditions générales d'achats, constituant dès lors une partie intégrante du contrat.Revue Juridique de l'Environnement, 2016, Orianne Thibout (Cairn.info)
Il peut tout d'abord résilier le bail dès lors qu'une clause spécifique vise ce manquement dans le contrat.Capital, 09/12/2020, « Que faire contre mon locataire qui n'a pas souscrit d'assurance… »
Le principe de suspension provisoire de la scolarité au collège fait l'objet d'une clause spécifique de la convention de coopération.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2014, Christine Templier-Thomas, Régine Vigier, Yan Vari Magrez (Cairn.info)
À l'époque, il n'existait aucune clause spécifique d'exemption de responsabilité dans le cadre des conditions opérationnelles d'exercice des services secrets italiens.Esprit, 2007, Giovanni Salvi, Julien Cantegreil (Cairn.info)
Quelques passages de l'en-tête (l. 1-7), du post-scriptum général (l. 36-38) et de la clause spécifique au lieu (l. 39-42) restent controversés.L'Année épigraphique, 2018 (Cairn.info)
Une clause spécifique de sauvegarde pour les vêtements a été introduite.Europarl
La cohérence des présupposés et la rigueur du raisonnement radical cédait maintenant la place à un ensemble de cas particuliers et de clauses spécifiques.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2007, Gareth Stedman jones (Cairn.info)
Chaque organisation a, en conséquence, inséré une clause spécifique lors de l'adoption du 139e rapport.Revue française d'administration publique, 2008, François FINCK (Cairn.info)
Il s'agit d'une clause spécifique qui doit avoir été convenue entre les parties par écrit dans le cadre de la vente ou des relations contractuelles.Capital, 02/03/2022, « Action en revendication : définition, biens concernés et effets »
Il serait tentant de déduire de ces observations une méthodologie qui permettrait d'associer automatiquement chaque composante de la stratégie de la firme à une clause spécifique de la licence.Réseaux, 2004, Laure Muselli (Cairn.info)
Les dispositions publiques étant claires sur ce point, seule une clause spécifique dictée par le roi était en mesure de les modifier.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002, Carmen Beatriz Loza (Cairn.info)
Et à défaut de clause spécifique, c'est la date du dernier indice publié à la date de signature qui doit être prise en compte par le propriétaire.Capital, 14/01/2010, « Immobilier : les loyers ne pourront pas être révisés à… »
Quel que soit le régime pour lequel vous opterez, sachez qu'il est toujours possible de l'adapter via des clauses spécifiques.Capital, 08/10/2012, « Bien choisir son contrat de mariage »
Une clause spécifique concerne la vie collective entre les résidents et le personnel travaillant dans l'établissement.Retraite et société, 2014, Valentine Trépied (Cairn.info)
Il serait souhaitable que le contrat de travail contienne une clause spécifique concernant cet aspect.Gestion, 2010, Frédéric Robert (Cairn.info)
Favoriser son conjoint grâce à des clauses spécifiques ajoutées dans le contrat de mariage, c'est possible.Capital, 13/04/2018, « Succession et contrat de mariage : comment avantager son conjoint »
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
