codificateur
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Sentences with the word codificateur
Et n'allons pas croire que ladite insuffisance n'a été aperçue qu'après coup, par les codificateurs de la discipline.Revue d'Histoire Littéraire de la France, 2002, Luc Fraisse (Cairn.info)
Parmi les codificateurs, il aurait été difficile, en 1804, de se montrer plus traditionaliste !Histoire de la Justice, 2009, Jean-François Niort (Cairn.info)
Une telle incertitude juridique est difficilement conciliable avec l'objectif de sécurité juridique poursuivi par le codificateur.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2004, Cécile Castaing (Cairn.info)
Sur le fond, c'est essentiellement l'attitude des quatre codificateurs à l'égard de l'héritage révolutionnaire qui a retenu l'attention.Droits, 2005, Jean-Louis Halpérin (Cairn.info)
En second lieu, les codificateurs ont aménagé un espace de survie aux coutumes par le renvoi aux usages locaux.Histoire de la Justice, 2009, Jacques Poumarède (Cairn.info)
L'institutionnalisation des relations internationales est quasi inexistante, les textes codificateurs restent muets sur cette question, et les arbitrages basés sur le droit positif sont rarissimes.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1996, Olivier Corten (Cairn.info)
La clarification du droit souhaitée par le codificateur est donc loin d'être acquise.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2004, Cécile Castaing (Cairn.info)
Comme le chancelier, les codificateurs sont avant tout des juristes.Histoire de la Justice, 2009, Marie-France Renoux-Zagamé (Cairn.info)
Autrement dit, pourquoi les codificateurs l'ont-ils admise dans la vente d'immeuble et non dans la vente de meubles ou dans d'autres contrats ?Droits, 2005, Philippe Jouary (Cairn.info)
Des débats et des incertitudes identiques marquent l'examen des choix philosophiques fondateurs du chancelier et des codificateurs.Histoire de la Justice, 2009, Marie-France Renoux-Zagamé (Cairn.info)
C'est un choix des codificateurs maintenu malgré les discussions des membres des commissions.L'Année canonique, 2013 (Cairn.info)
Ainsi, les codificateurs ont aussi repris les trois origines de l'obligation de droit naturel moderne : droit romain, doctrine canoniste, réflexion jusnaturaliste à l'époque moderne.Droits, 2020, Kouroch Bellis (Cairn.info)
Ces grandes figures d'aèdes-rhapsodes nous esquissent la perspective théorique qu'il faudrait adopter, aujourd'hui, pour repenser l'idée de codificateur et de codification.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2003, Massimo Vogliotti (Cairn.info)
D'autre part, il s'agit de mesurer quelle a pu être l'influence sur les codificateurs des thèses économiques libérales qui avaient cours à cette période.Droits, 2005, Philippe Jouary (Cairn.info)
Que les codificateurs de 1804 aient globalement réussi à masquer ces ambivalences, on ne saurait en douter.Histoire de la Justice, 2009, Marie-France Renoux-Zagamé (Cairn.info)
Dans cette conception, par exemple, sons, lumières et musiques sont des codificateurs d'ambiances et révèlent toute la magie relative à l'expérience sensorielle d'un espace vécu.Sociétés, 2013, Fabio La Rocca (Cairn.info)
Ils se sont abstenus de déposer des amendements qui, bien qu'acceptables sur le fond, auraient entravé l'adoption de ce texte codificateur.Europarl
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