commettre + négligence
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Sentences with the word commettre + négligence
En règle générale, très peu d'infractions peuvent être commises par négligence.Revue internationale de droit pénal, 2013, Emilio C. Viano (Cairn.info)
À défaut d'avoir accompli ces diligences, le prévenu avait commis une négligence.RSC, 2015, Jacques-Henri Robert (Cairn.info)
S'il emprunte un témoignage, il commence par mesurer la véracité et l'intelligence des auteurs qu'il cite, et par corriger les erreurs qu'ils peuvent avoir commises par négligence ou partialité.Hippolyte Taine (1828-1893)
Il ne faudrait pas croire que seules les justices de village commettent des négligences dans l'observation du nouveau texte.Revue du Nord, 2009, Renée Martinage (Cairn.info)
Bien évidemment, la responsabilité de ce prestataire pourrait ne pas être engagée, dans l'hypothèse où il démontrerait n'avoir commis aucune négligence.Décisions Marketing, 2000, Brigitte Misse (Cairn.info)
Confronté à une passe difficile de sa vie, le marin a commis des négligences.Ouest-France, Gaël HAUTEMULLE, 12/06/2019
À côté de bizarreries inoffensives, la mère de notre jeune héros a vraisemblablement commis des négligences graves, mettant l'enfant à rude école.Le divan familial, 2012, Docteur Anne Loncan (Cairn.info)
Là encore, il semble malaisé de concevoir des hypothèses dans lesquelles l'opération d'initié aurait été commise par négligence ou imprudence.RSC, 2015, Frédéric Stasiak, Jean-Marie Brigant, Amélie Bellezza (Cairn.info)
Tantôt elle se prêtait au mal, tantôt elle le laissait commettre par négligence.Adolphe Thiers (1797-1877)
Il suffit, pour s'en convaincre, de songer au domaine extrêmement vaste des fautes involontaires commises par négligence ou manque de prévoyance.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1989, R.O. Dalcq (Cairn.info)
Quant à l'intentionnalité, il semble difficile d'imaginer que certains abus de marché puissent être commis par négligence ou imprudence.RSC, 2015, Frédéric Stasiak, Jean-Marie Brigant, Amélie Bellezza (Cairn.info)
Un grand nombre de législations admettent que la faute puisse être intentionnelle ou commise par négligence.Revue Juridique de l'Environnement, 2012, Marie Bourrel (Cairn.info)
En 2017, un employé d'une société d'analyse de données commit une négligence dans la configuration du service de stockage cloud sur lequel la société hébergeait son entrepôt de données entier.Systèmes d'information et management, 2020, Étienne Thenoz (Cairn.info)
La banque s'oppose à cette demande, considérant qu'elle a commis une négligence grave dans la conservation de ses données de sécurité.Capital, 10/11/2017, « Arnaque bancaire : attention, vous n'êtes pas assuré d'être remboursé… »
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