commissaires-enquêteurs

Les commissaires-enquêteurs ont un mois pour rendre leur avis.Ouest-France, Nadine BOURSIER, 11/03/2015

Les commissaires-enquêteurs rendent à l'issue de l'enquête des conclusions qui peuvent être favorables au projet, défavorables, ou favorables avec réserves.Sociétés contemporaines, 2009, Cécile Blatrix (Cairn.info)

Les commissaires-enquêteurs ont recueilli environ quatre cents contributions.Ouest-France, Philippe ECALLE, 21/05/2024

Il rappelle indirectement mais avec fermeté le nécessaire respect du principe d'indépendance pour lequel les commissaires-enquêteurs doivent être vigilants dans la conduite de leurs enquêtes.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Jean-Claude Hélin, René Hostiou (Cairn.info)

Maston devant les commissaires-enquêteurs, l'indignation publique prit des formes véritablement alarmantes pour la sécurité de cet artilleur à la retraite.Jules Verne (1828-1905)

C'est ce que suggèrent les commissaires-enquêteurs.Ouest-France, Philippe ECALLE, 21/05/2024

À compter de ce jeudi, les trois commissaires-enquêteurs ont un mois pour rédiger leur rapport.Ouest-France, Johann FLEURI, 21/02/2014

Jusqu'à la fin de l'enquête publique le 23 juin, trois commissaires-enquêteurs peuvent répondre à vos questions.Ouest-France, Nadine BOURSIER, 07/06/2019

Elle s'est tenue avant l'enquête publique qui se tiendra du 10 septembre au 11 octobre par trois commissaires-enquêteurs.Ouest-France, Mathilde LECLERC, 06/09/2024

Une fois l'enquête publique close, les commissaires-enquêteurs rendront leur avis un mois après, autour du 10 décembre.Ouest-France, Florence LAMBERT, 06/10/2022