commissaires-enquêteurs

On parle de prototype, mais les commissaires-enquêteurs préfèrent parler de présérie, d'un objet fabriqué avant le lancement de la production en série destinée à la vente.Ouest-France, Nadine BOURSIER, 07/06/2019

Maston devant les commissaires-enquêteurs, l'indignation publique prit des formes véritablement alarmantes pour la sécurité de cet artilleur à la retraite.Jules Verne (1828-1905)

Les commissaires-enquêteurs rendent à l'issue de l'enquête des conclusions qui peuvent être favorables au projet, défavorables, ou favorables avec réserves.Sociétés contemporaines, 2009, Cécile Blatrix (Cairn.info)

Elle souligne ainsi le caractère objectif des dispositions relatives à l'indépendance des commissaires-enquêteurs, alors que l'impartialité, qui concerne leur comportement au cours de l'enquête, a une dimension subjective.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Jean-Claude Hélin, René Hostiou (Cairn.info)

Pour répondre à toutes les questions, les commissaires-enquêteurs vont tenir deux permanences à la mairie.Ouest-France, 22/04/2019

Il faut ajouter que la multiplication des révisions ne serait pas de nature à régler la question centrale du caractère pléthorique de la plupart des listes de commissaires-enquêteurs.Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Jean-Claude Hélin (Cairn.info)

Ces indications textuelles sont destinées à faciliter la tâche des commissaires-enquêteurs dans la rédaction de leur rapport.Revue Juridique de l'Environnement, 2013, Jean-Claude Helin, René Hostiou (Cairn.info)

Jusqu'à la fin de l'enquête publique le 23 juin, trois commissaires-enquêteurs peuvent répondre à vos questions.Ouest-France, Nadine BOURSIER, 07/06/2019

Il rappelle indirectement mais avec fermeté le nécessaire respect du principe d'indépendance pour lequel les commissaires-enquêteurs doivent être vigilants dans la conduite de leurs enquêtes.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Jean-Claude Hélin, René Hostiou (Cairn.info)