commissaires-enquêteurs

Les commissaires-enquêteurs ont un mois pour rendre leur avis.Nadine BOURSIER

Il faut ajouter que la multiplication des révisions ne serait pas de nature à régler la question centrale du caractère pléthorique de la plupart des listes de commissaires-enquêteurs.Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Jean-Claude Hélin (Cairn.info)

Une fois l'enquête publique close, les commissaires-enquêteurs rendront leur avis un mois après, autour du 10 décembre.Florence LAMBERT

Les commissaires-enquêteurs rendent à l'issue de l'enquête des conclusions qui peuvent être favorables au projet, défavorables, ou favorables avec réserves.Sociétés contemporaines, 2009, Cécile Blatrix (Cairn.info)

Maston devant les commissaires-enquêteurs, l'indignation publique prit des formes véritablement alarmantes pour la sécurité de cet artilleur à la retraite.Jules Verne (1828-1905)

Il rappelle indirectement mais avec fermeté le nécessaire respect du principe d'indépendance pour lequel les commissaires-enquêteurs doivent être vigilants dans la conduite de leurs enquêtes.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Jean-Claude Hélin, René Hostiou (Cairn.info)

À compter de ce jeudi, les trois commissaires-enquêteurs ont un mois pour rédiger leur rapport.Johann FLEURI

Jusqu'à la fin de l'enquête publique le 23 juin, trois commissaires-enquêteurs peuvent répondre à vos questions.Nadine BOURSIER

Elle s'est tenue avant l'enquête publique qui se tiendra du 10 septembre au 11 octobre par trois commissaires-enquêteurs.Mathilde LECLERC

C'est ce que suggèrent les commissaires-enquêteurs.Philippe ECALLE