commission + conclure

Le rapport de la commission concluait que la consommation de farines de taux d'extraction de 70 pour cent ne présentait aucun risque nutritionnel significatif tant qu'elles étaient enrichies en vitamines.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2004, Michael French, Jim Phillips (Cairn.info)

Une commission conclut que les services d'approvisionnement exigeaient plus que les paysans ne pouvaient fournir et que les estimations de surplus avaient été gonflées.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2003, Donald J. Raleigh (Cairn.info)

Si la commission conclut à la mise en accusation, celle-ci est mise aux voix par appel nominal.Annales historiques de la Révolution française, 2013, Jean-Baptiste Legoff (Cairn.info)

Ces commissions concluent à l'échec des pratiques de surveillance comptables et des pratiques de relations du travail utilisées et elles alimentent la méfiance des élus municipaux des banlieues.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2005, Guy Bellemare, Louise Briand (Cairn.info)

Une commission conclut, après dix-huit mois d'investigation, à la véracité des faits.Bulletin de psychologie, 2018 (Cairn.info)

La commission conclut donc que le contrat d'engagement, le droit commun et les règlements de la police locale régiront la situation de l'immigrant.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2016, Claire Fredj (Cairn.info)