commission + conclure

Ces commissions concluent à l'échec des pratiques de surveillance comptables et des pratiques de relations du travail utilisées et elles alimentent la méfiance des élus municipaux des banlieues.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2005, Guy Bellemare, Louise Briand (Cairn.info)

La commission conclut donc que le contrat d'engagement, le droit commun et les règlements de la police locale régiront la situation de l'immigrant.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2016, Claire Fredj (Cairn.info)

Les commissions concluent qu'il a failli à son devoir, qu'il aurait eu le temps d'intervenir et de sauver de nombreuses vies.Ouest-France, Sylvain DELAGE, 13/04/2022

Une commission conclut, après dix-huit mois d'investigation, à la véracité des faits.Bulletin de psychologie, 2018 (Cairn.info)

Une commission conclut que les services d'approvisionnement exigeaient plus que les paysans ne pouvaient fournir et que les estimations de surplus avaient été gonflées.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2003, Donald J. Raleigh (Cairn.info)

Si la commission conclut à la mise en accusation, celle-ci est mise aux voix par appel nominal.Annales historiques de la Révolution française, 2013, Jean-Baptiste Legoff (Cairn.info)

La commission conclut qu'il n'est pas souhaitable d'autoriser le projet.Revue internationale de psychosociologie et de gestion des comportements organisationnels, 2021, Louis Simard (Cairn.info)