commission officielle

La commission officielle déclare qu'elle a inutilement cherché à comparer l'état actuel à la situation de l'époque antérieure.Émile Vincens (1764-1850)

Le gouvernement l'invite à faire partie d'une commission officielle chargée de réviser le statut des droits réunis.Innovations, 2014, André Tiran (Cairn.info)

C'est finalement 1950 qui a été retenu par la commission officielle, moment où la marque de l'industrie humaine se retrouve partout dans les sédiments (aluminium, béton, plastiques, suie, pesticides, engrais).EcoRev, 2017, Jean Zin (Cairn.info)

Son attribution est depuis décidée par une commission officielle qui statue sur le modèle d'un tribunal pénal.Ethnologie française, 2007, Sarah Gensburger (Cairn.info)

Quatre ans auparavant, une commission officielle avait été chargée de faire la synthèse des vingt années de recherche en vue de la préparation d ?Document numérique, 2007, Alain Chaptal (Cairn.info)