commission officielle

Le gouvernement l'invite à faire partie d'une commission officielle chargée de réviser le statut des droits réunis.Innovations, 2014, André Tiran (Cairn.info)

La commission officielle déclare qu'elle a inutilement cherché à comparer l'état actuel à la situation de l'époque antérieure.Émile Vincens (1764-1850)

C'est finalement 1950 qui a été retenu par la commission officielle, moment où la marque de l'industrie humaine se retrouve partout dans les sédiments (aluminium, béton, plastiques, suie, pesticides, engrais).EcoRev, 2017, Jean Zin (Cairn.info)

Il ne remet pas en cause la décision de constituer une commission officielle de révision des droits de la femme.Vingtième siècle, 2005, Florence Rochefort (Cairn.info)

Son attribution est depuis décidée par une commission officielle qui statue sur le modèle d'un tribunal pénal.Ethnologie française, 2007, Sarah Gensburger (Cairn.info)

Une commission officielle regroupant les acheteurs et les vendeurs se réunit le jeudi et fixe le prix.Ouest-France, Anne KIESEL, 26/11/2015

Aucune commission officielle n'a dénombré les exilés.Hommes et migrations, 2014, Roberto Romero (Cairn.info)