commission technique
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Sentences with the word commission technique
La commission technique produisit entre autres les premières recommandations de standards alimentaires de l'histoire.Sève, 2012, Iris Borowy (Cairn.info)
Une commission technique de suivi a été aussi instaurée.Revue d'économie financière, 2019, Sami Mouley, Noureddine Zekri (Cairn.info)
La répartition des travaux sur les deux journées est d'ailleurs soumise, pour la première fois, à l'approbation d'une commission technique.Staps, 2008, Jean Bréhon (Cairn.info)
Mais il se trouve qu'une situation nouvelle s'est présentée après la fin des travaux de la commission technique, le 20 mars, situation qui modifie totalement les conditions du débat.Europarl
Accompagné d'une commission technique internationale, il renforce sa crédibilité.Revue française de gestion, 2008, Jean-Guy Degos, Christian Prat dit Hauret (Cairn.info)
Devant être considérés comme des monuments nationaux, il est proposé une commission technique restreinte pour étudier le problème de cogestion de ce patrimoine.Vingtième siècle, 2018, Rémi Korman (Cairn.info)
Le 30janvier suivant, il nomme une commission technique chargée de choisir le terrain et de donner son avis sur les propositions architecturales.Le Mouvement Social, 2007, Françoise Salaün ramalho (Cairn.info)
Au grand dam du préfet maritime, la commission technique n'a guère le temps de se mettre à l'ouvrage.Relations internationales, 2012, Farid Ameur (Cairn.info)
Représentativité des membres du conseil de l'ordre ou de la commission technique de contrôle ?Psychologues et Psychologies, 2017, François Marchand (Cairn.info)
Ce que la commission technique a décidé le 20 mars n'est malheureusement pas aussi clair.Europarl
Ces rencontres aboutissent à une audition auprès de la commission technique de la justice en septembre 2009.Politix, 2011, Marta Roca i Escoda (Cairn.info)
Cette commission technique n'a en effet rien fait de cela.Europarl
L'organe institutionnel se divise désormais en deux espaces, la commission technique de suivi et la commission élargie.Connexions, 2019, Maïté Juan (Cairn.info)
Leur commission technique où on trouve aussi pilote, chef d'entreprise et architecte, a travaillé sur l'avant-projet sommaire.Ouest-France, Marc LE DUC, 17/10/2014
Il préside la commission technique départementale et est instructeur régional.Ouest-France, Michel ORIOT, 11/09/2021
D'autre part, la forme de la décision est complètement absurde, puisque c'est une commission technique qui, dans la pratique, légifère.Europarl
Lorsqu'une délégation traite d'un sujet comme le changement climatique ou la protection sociale, des experts de la commission technique compétente doivent être du voyage.Europarl
Il y a dans cette directive une disposition relative à une commission technique.Europarl
C'est une instance à caractère interprofessionnel et interministériel qui remplace la commission technique d'homologation.Recherches en soins infirmiers, 2005, Cécile Chauvat-Bouëdec (Cairn.info)
Cette commission technique a mission d'élaborer un véritable statut juridique pour les réfugiés apatrides et de préparer les conférences intergouvernementales qui ponctuent les années vingt.Archives juives, 2001, Dzovinar Kévonian (Cairn.info)
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