commission technique
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Phrases avec le mot commission technique
Il préside la commission technique départementale et est instructeur régional.Ouest-France, Michel ORIOT, 11/09/2021
Le second suivra la partie sportive et la commission technique.Ouest-France, 09/09/2021
La répartition des travaux sur les deux journées est d'ailleurs soumise, pour la première fois, à l'approbation d'une commission technique.Staps, 2008, Jean Bréhon (Cairn.info)
Mais il se trouve qu'une situation nouvelle s'est présentée après la fin des travaux de la commission technique, le 20 mars, situation qui modifie totalement les conditions du débat.Europarl
Lorsqu'une délégation traite d'un sujet comme le changement climatique ou la protection sociale, des experts de la commission technique compétente doivent être du voyage.Europarl
D'autre part, la forme de la décision est complètement absurde, puisque c'est une commission technique qui, dans la pratique, légifère.Europarl
Cette commission technique a mission d'élaborer un véritable statut juridique pour les réfugiés apatrides et de préparer les conférences intergouvernementales qui ponctuent les années vingt.Archives juives, 2001, Dzovinar Kévonian (Cairn.info)
Cette commission technique n'a en effet rien fait de cela.Europarl
La commission technique produisit entre autres les premières recommandations de standards alimentaires de l'histoire.Sève, 2012, Iris Borowy (Cairn.info)
La commission technique doit représenter les intérêts de toutes les professions et de toutes les régions du pays proportionnellement à leur importance économique.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1979 (Cairn.info)
Les titres et diplômes homologués sont délivrés par des organismes publics ou privés homologués par la commission technique d'homologation.Recherches en soins infirmiers, 2005, Cécile Chauvat-Bouëdec (Cairn.info)
Le premier chapitre retrace l'histoire de la firme, créée en 1923 comme une commission technique de l'électricité.Mondes en développement, 2015 (Cairn.info)
Je voudrais ici remercier très cordialement les rapporteurs des commissions techniques pour leur participation aux travaux à la base de ce résultat.Europarl
C'est une instance à caractère interprofessionnel et interministériel qui remplace la commission technique d'homologation.Recherches en soins infirmiers, 2005, Cécile Chauvat-Bouëdec (Cairn.info)
Il est inutile de codifier une législation qui devrait être supprimée au profit d'une réglementation basée sur des normes techniques établies par des commissions techniques.Europarl
Ensuite, une commission technique se réunira et le jury choisira, en octobre, le cabinet d'architectes retenu.Ouest-France, 20/07/2021
Il y a dans cette directive une disposition relative à une commission technique.Europarl
Ce que la commission technique a décidé le 20 mars n'est malheureusement pas aussi clair.Europarl
Cette commission technique tient aussi compte du comportement des stagiaires, tant au niveau de la discipline sur le terrain qu'en dehors, pendant le repas pris en commun par exemple !Ouest-France, 18/05/2019
À l'issue de cette journée, la commission scolaire se réunit pour valider le travail de la commission technique et retenir les 12 jeunes finalistes, après examen de leur dossier scolaire.Ouest-France, 18/05/2019
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