comparutions
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Pluriel de comparution ( nom féminin )
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Sentences with the word comparutions
Après un premier renvoi du dossier, cet homme à l'épaisse carcasse comparaissait, ce mardi 26 mai, devant la chambre des comparutions immédiates.Ouest-France, 27/05/2020
Dans le box des comparutions immédiates, lundi, un jeune homme de 19 ans dont les gestes désordonnés trahissent la nervosité et le langage l'immaturité.Ouest-France, 16/06/2021
C'est cet article qui régit les comparutions de fonctionnaires devant la commission d'enquête.Europarl
Dans le box des comparutions immédiates, vendredi, un jeune homme visiblement bien amoché.Ouest-France, 26/07/2019
La quasi-totalité des audiences sont supprimées, hormis les comparutions immédiates, les audiences référées et les urgences.Ouest-France, Romain LE BRIS, 29/03/2020
Le parquet doit gérer 378 gardés à vue et multiplier les comparutions immédiates.Ouest-France, 02/12/2018
Ils instrumentalisent alors la technique et les subtilités juridiques pour faire obstacle aux comparutions par visioconférence des personnes détenues.Droit et Société, 2015, Laurence Dumoulin, Christian Licoppe (Cairn.info)
Baskets sans lacets et bras lacérés, elle ne cesse de triturer le micro qui surplombe le pupitre de la salle des comparutions immédiates.Ouest-France, 08/10/2020
Dans le box des comparutions immédiates, hier, il a surtout fait étalage d'un certain sens de la formule.Ouest-France, 03/09/2021
Et l'histoire qui s'y déroule est loin d'être aussi merveilleuse, ce mardi 3 décembre, en chambre des comparutions immédiates.Ouest-France, Vanessa RIPOCHE, 03/12/2019
Cinq magistrats étaient de permanence, ils sont désormais quinze et le nombre de comparutions immédiates va doubler ces prochains jours.Ouest-France, 02/12/2018
Ces comparutions ont lieu respectivement les 15 et 16 juillet, dans une atmosphère tendue.Pouvoirs, 2004, Jacques Leruez (Cairn.info)
Inversement, dans les tribunaux de taille plus modeste, la plupart des juridictions recourent peu aux comparutions immédiates, mais il existe aussi de forts contrastes.Déviance et Société, 2018, Thomas Léonard (Cairn.info)
Ce cocktail redoutable est déjà celui qui abreuve les comparutions immédiates des majeurs.Journal du Droit des Jeunes, 2010, Christophe Daadouch (Cairn.info)
En matière de comparutions immédiates, les prévenus connaissent des évolutions contrastées selon qu'ils aient ou non des antécédents.Déviance et Société, 2018, Thomas Léonard (Cairn.info)
Cette session d'aujourd'hui en témoigne, après les comparutions dont j'ai fait l'objet devant la commission devant laquelle je rapporte.Europarl
Dans la commission du contrôle budgétaire, des comparutions ont révélé certains comportements de l'ancien commissaire.Europarl
Voilà le triste spectacle offert par l'un des deux hommes, renvoyés hier devant la chambre des comparutions immédiates.Ouest-France, 20/05/2021
Nous avons par ailleurs fait un effort sur les comparutions immédiates (justice rapide).Ouest-France, 26/05/2015
D'abord, le recours aux comparutions immédiates a tendu vers une homogénéisation des usages entre les différentes juridictions.Déviance et Société, 2018, Thomas Léonard (Cairn.info)
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