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Sentences with the word compensatoires

Dans le détail, les journées seraient plus courtes pour une cinquantaine d'aides soignants et d'agents sociaux, mais ne donneraient plus lieu à des repos compensatoires.Ouest-France, 30/09/2021
On pourrait éventuellement imposer certains droits compensatoires, dont devraient s'acquitter les compagnies qui pratiquent cette concurrence déloyale afin de compenser et d'éviter cette concurrence.Europarl
Des indices rappelant les mécanismes compensatoires de la fatigue ont été constatés chez la blatte.Ça m'intéresse, 26/08/2015, « Les insectes dorment-ils ? »
Les dommages et intérêts compensatoires peuvent venir en complément de l'attribution de dommages et intérêts moratoires.Capital, 05/10/2020, « Dommages et intérêts compensatoires »
S'ils ont dit oui, ils ont aussi émis des réserves et des demandes de mesures compensatoires.Ouest-France, 22/03/2018
Ils viennent d'adopter une série de mesures compensatoires pour les usagers.Capital, 10/03/2018, « Vélib': les abonnés devront attendre avril pour se faire rembourser… »
D'autre part, il y avait une absence de mécanismes compensatoires destinés à favoriser l'intégration et l'identité de la fonction publique.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2013, John Halligan (Cairn.info)
La réserve 3 concerne l'aspect touristique, en particulier les mesures compensatoires pour l'intégration du site dans le territoire.Ouest-France, 28/10/2020
Il a seulement rappelé l'arrêté préfectoral pris en décembre dernier permettant des extensions sous conditions strictes et avec des mesures compensatoires.Ouest-France, 30/05/2013
La flambée des prix et les augmentations salariales compensatoires sont les pires ennemis de la prospérité.Europarl
Il existe des dommages et intérêts compensatoires, qui se différencient des dommages et intérêts moratoires.Capital, 05/10/2020, « Dommages et intérêts compensatoires »
Cette incertitude ne paraît pas remettre en cause l'efficacité globale des mesures compensatoires.Revue Juridique de l'Environnement, 2016, Jean-Michel Riou, Simon Jolivet (Cairn.info)
Dans notre exercice, ceci est traduit en retirant des zones d'accueil potentielles des mesures compensatoires les parcelles qui ne génèreraient aucun gain de fonction écologique.Sciences Eaux & Territoires pour tous, 2016, Anne-Charlotte Vaissière, Adeline Bierry, Fabien Quétier (Cairn.info)
Cette hybridation contribuant à la reproduction des systèmes compensatoires mis en place, elle ne saurait être vue comme un phénomène transitoire.Revue française de socio-économie, 2015, Florence Bétrisey, Christophe Mager (Cairn.info)
En corollaire, des mesures compensatoires visant à préserver la sécurité et à renforcer les contrôles aux frontières extérieures étaient envisagées.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1993, Renée Dedecker (Cairn.info)
Cette étude a montré que les stratégies compensatoires, tels le contact physique et les productions verbales, jouent alors un rôle très important.Ça m'intéresse, 14/11/2021, « Les personnes aveugles expriment-elles leurs émotions comme les voyants ? »
Les dommages et intérêts compensatoires ont vocation à réparer de façon complémentaire le préjudice invoqué par le créancier.Capital, 05/10/2020, « Dommages et intérêts compensatoires »
Le coup d'envoi des aménagements pourrait être lancé dès 2020, avec la création des premières mesures compensatoires puis la réalisation des infrastructures.Ouest-France, Kate STENT, 01/12/2019
Des aides compensatoires, puis découplées, ont à partir de 1992 permis de couvrir la différence entre ces prix et ces coûts.Ouest-France, Karine Daniel, 26/12/2017
Cependant, rechercher une forme d'équité impliquerait d'abandonner le caractère forfaitaire de ces transferts compensatoires pour différencier ces derniers en fonction de critères observables.Revue d'économie politique, 2008, Michel Cavagnac, Jean-Jacques Gouguet (Cairn.info)
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