confirmer + jugement
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Sentences with the word confirmer + jugement
Nous ne sommes pas loin de confirmer son jugement cinquante ans plus tard, sans d'ailleurs comprendre pourquoi ses efforts se sont si brutalement interrompus.L'Année sociologique, 2019, Matthieu Béra (Cairn.info)
Dans ces conditions, nous vous proposons de confirmer le moyen d'annulation retenu en première instance et de confirmer le jugement entrepris.Revue juridique de l'environnement, 2021, Samuel Deliancourt (Cairn.info)
Sur appel de la seule partie civile, la cour d'appel confirma le jugement.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2016, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
Mais, la cour ne fit que confirmer le jugement de 1re instance.Sens-Dessous, 2021, Laurent Erbs (Cairn.info)
En avril dernier, la plus haute juridiction confirmait les jugements rendus précédemment.Ouest-France, Fabienne MENGUY, 09/06/2018
En février 2025, au vu des antécédents du salarié, la cour d'appel confirme le jugement des prud'hommes.Ouest-France, Alexandre CHAUVEL, 18/10/2025
Après un rapide délibéré, la cour d'appel a confirmé le jugement de première instance.Ouest-France, Séverin LAHAYE, 07/08/2025
Pour l'ensemble de ces motifs, il y aura donc lieu de confirmer le jugement dont appel en ce qu'il a prononcé les requalifications demandées.Le Droit Ouvrier, 2011, Patrick Henriot (Cairn.info)
La cour d'appel vient de confirmer le jugement du tribunal de commerce.Ouest-France, Laurent LE GOFF, 18/06/2021
Cette dernière a confirmé le jugement du tribunal administratif.Ouest-France, Marie PETIT, 07/02/2025
Cette observation confirme les jugements des femmes que nous avons interrogées sur la moindre compétence d'organisation des différentes temporalités du quotidien chez les hommes.L'homme et la société, 2003, Agathe Gestin (Cairn.info)
C'est au spectateur de juger, ou plutôt de confirmer le jugement que le peintre a déjà porté.Sigila, 2012, Patrick Avrane (Cairn.info)
Le jugement du chef vient confirmer son jugement à elle : la qualité de son travail est reconnue.Travailler, 2022, Gaia Patti (Cairn.info)
Une décision qui confirme le jugement de première instance du tribunal administratif en mai 2018.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 01/04/2020
Mais la plus haute juridiction a confirmé le jugement nantais.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 11/11/2017
En confirmant le jugement de première instance, l'arrêt d'appel s'est approprié des motifs éminemment discutables.Revue critique de droit international privé, 2017, David Sindres (Cairn.info)
Les déclarations des nouveaux commissaires désignés confirment notre jugement : ils serviront avec passion les intérêts des grandes entreprises.Europarl
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