confirmer + jugement
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Sentences with the word confirmer + jugement
Mais la plus haute juridiction a confirmé le jugement nantais.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 11/11/2017
Le jugement du chef vient confirmer son jugement à elle : la qualité de son travail est reconnue.Travailler, 2022, Gaia Patti (Cairn.info)
Mais, la cour ne fit que confirmer le jugement de 1re instance.Sens-Dessous, 2021, Laurent Erbs (Cairn.info)
C'est au spectateur de juger, ou plutôt de confirmer le jugement que le peintre a déjà porté.Sigila, 2012, Patrick Avrane (Cairn.info)
Une décision qui confirme le jugement de première instance du tribunal administratif en mai 2018.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 01/04/2020
Cette observation confirme les jugements des femmes que nous avons interrogées sur la moindre compétence d'organisation des différentes temporalités du quotidien chez les hommes.L'homme et la société, 2003, Agathe Gestin (Cairn.info)
En avril dernier, la plus haute juridiction confirmait les jugements rendus précédemment.Ouest-France, Fabienne MENGUY, 09/06/2018
Nous ne sommes pas loin de confirmer son jugement cinquante ans plus tard, sans d'ailleurs comprendre pourquoi ses efforts se sont si brutalement interrompus.L'Année sociologique, 2019, Matthieu Béra (Cairn.info)
Dans ces conditions, nous vous proposons de confirmer le moyen d'annulation retenu en première instance et de confirmer le jugement entrepris.Revue juridique de l'environnement, 2021, Samuel Deliancourt (Cairn.info)
Sur appel de la seule partie civile, la cour d'appel confirma le jugement.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2016, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
En confirmant le jugement de première instance, l'arrêt d'appel s'est approprié des motifs éminemment discutables.Revue critique de droit international privé, 2017, David Sindres (Cairn.info)
Les déclarations des nouveaux commissaires désignés confirment notre jugement : ils serviront avec passion les intérêts des grandes entreprises.Europarl
La cour d'appel vient de confirmer le jugement du tribunal de commerce.Ouest-France, Laurent LE GOFF, 18/06/2021
Pour l'ensemble de ces motifs, il y aura donc lieu de confirmer le jugement dont appel en ce qu'il a prononcé les requalifications demandées.Le Droit Ouvrier, 2011, Patrick Henriot (Cairn.info)
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