confirmer + peine

Le tableau 4 confirme qu'à peine un peu plus du tiers des engagements précisent un seuil permettant au client de vérifier objectivement le respect des promesses du prestataire.Gestion, 2003, Louis Fabien, Brigitte Auriacombe, François Mayaux (Cairn.info)

En février 2015, la cour avait confirmé la peine pour le commandant, et relaxé son second.Ouest-France, Dylan DUPRAY, 08/12/2022

Le compromis sur l’article 16 les confirme à peine.Europarl

La cour de cassation a pris la décision de renvoyer en appel la peine civile, tout en confirmant la peine pénale.Revue internationale de psychosociologie et de gestion des comportements organisationnels, 2018, Jean-Philippe Denis (Cairn.info)

Les relations pacifiques dans et entre les communautés doivent être inlassablement affirmées et confirmées sous peine de se défaire et de se transformer en relations hostiles.Revue du MAUSS, 2010, Catherine Alès (Cairn.info)

Le tribunal confirme la peine demandée par le ministère public, et ordonne le paiement à la partie civile de 200 €.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 10/10/2018

La cour a aussi confirmé les peines complémentaires.Ouest-France, Tom SAVARY, 04/03/2024

L'audience d'appel, prévue le 29 janvier 2019, et reportée une fois encore au 9 décembre 2019, a confirmé la peine et ramené les dommages et intérêts à 20 000 euros.Les cahiers de la justice, 2020, Sylvie O'Dy (Cairn.info)

Le tribunal confirme la peine réclamée par le parquet, et prononce 2 300 € d'indemnités en attendant d'autres indemnisations civiles, en juin prochain.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 24/11/2017

Le tribunal a confirmé cette peine, assortie d'un suivi sociojudiciaire de sept ans.Ouest-France, Antonin LE BRIS, 29/12/2023