conseil consultatif
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Sentences with the word conseil consultatif
Je souhaite simplement signaler qu'en matière de conseils consultatifs régionaux, je partage son point de vue : ils sont consultatifs.Europarl
En toute logique, je suis donc favorable à l’idée que les conseils consultatifs régionaux jouent un rôle pertinent dans la gestion de la pêche.Europarl
Le maire délégué sera l'animateur d'un conseil consultatif composé de 29 membres.Ouest-France, 17/06/2020
C'est cette organisation, appelée désormais conseil consultatif européen pour la gouvernance statistique, qui fait l'objet de cette proposition.Europarl
Le conseil consultatif environnemental se préoccupe uniquement de l'exécution de l'audit environnemental des sites de l'entreprise dans les limites de la législation communautaire.Europarl
Enfin, un schéma de cinq groupements régionaux des plans dépendants du conseil consultatif et du groupe directeur exécutif est proposé.Relations internationales, 2008, Jenny Raflik (Cairn.info)
Les conseils consultatifs régionaux occuperont une place primordiale et leur travail est déjà en cours.Europarl
Le sénat ou sovjet qui l'assiste pour élaborer les décrets est un conseil consultatif nommé par le prince et composé d'officiers.Élisée Reclus (1830-1905)
Ils pourront s’exprimer dans ce processus par le biais de leurs conseils consultatifs régionaux, qui auront un rôle extrêmement important à jouer.Europarl
Les structures socioculturelles, le conseil consultatif de quartier, les associations et la mairie proposent un riche programme.Ouest-France, 22/06/2019
Le conseil consultatif se compose habituellement de 5-9 personnes, membres ou non de l'agence, et les membres du conseil travaillent sur une base temporaire.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2015, Sunhyuk Kim, Chonghee Han (Cairn.info)
Le travail réalisé par le conseil consultatif y sera consultable.Ouest-France, 05/02/2021
Elle doit en effet informer à intervalles réguliers (et sur une base bisannuelle au minimum) le conseil consultatif des suites réservées à ses avis.Courrier hebdomadaire, 2008, Nicolas Bernard (Cairn.info)
C'est une question à laquelle la mairie a demandé au conseil consultatif des citoyens de réfléchir.Ouest-France, Léobin DE LA COTTE, 15/07/2021
Généralement, les propositions concrètes allaient dans le sens de l'élargissement des compétences des conseils provinciaux et de l'installation d'un conseil consultatif auprès du gouverneur général.Les autorités belges et la décolonisation du Congo, 2010, Jacques Brassinne de La Buissière, Georges-Henri Dumont (Cairn.info)
Rassemblant une grande partie des cadres ordinaires du mouvement ainsi que de simples membres, le conseil consultatif prit alors trois décisions marquantes.Politique africaine. Mobilités de classe, 2020, Jean-Paul Kimonyo (Cairn.info)
Les membres du conseil consultatif sont élus par les magistrats de carrière, divisés en collèges électoraux pour chacun des groupes précités.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2000, Paul Palsterman (Cairn.info)
Les panneaux du parcours historique, préparés par le conseil consultatif citoyen, ont servi d'appui pour écrire cette balade.Ouest-France, 18/07/2018
Le conseil consultatif de la vie associative a lancé une enquête fin 2017 sur le sujet.Ouest-France, 09/04/2018
Contrairement au rapporteur, nous pensons qu’un conseil consultatif, comme un comité exécutif, qui prépare les réunions du conseil d’administration, serait une bonne chose.Europarl
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