conseil consultatif
exemples
Phrases avec le mot conseil consultatif
Contrairement au rapporteur, nous pensons qu’un conseil consultatif, comme un comité exécutif, qui prépare les réunions du conseil d’administration, serait une bonne chose.Europarl
Ce n'était donc pas un organe synodal de direction, mais un conseil consultatif subordonné au pape.Revue catholique internationale communio, 2022, Walter Kasper (Cairn.info)
Les membres du conseil consultatif citoyen seront tirés au sort sur les listes électorales et parmi les adolescents de plus de 16 ans recensés.Ouest-France, Brice BACQUET, 23/09/2020
C'est cette organisation, appelée désormais conseil consultatif européen pour la gouvernance statistique, qui fait l'objet de cette proposition.Europarl
Les conseils consultatifs régionaux occuperont une place primordiale et leur travail est déjà en cours.Europarl
Le conseil consultatif (board) ne compte pas moins de cinq avocats ou procureurs spécialistes de droit international, et plusieurs anciens membres de commissions de vérité.Mouvements, 2008, Sandrine Lefranc (Cairn.info)
Implantations des antennes, zones blanches ou déploiement de la fibre, seront des questions abordées par un conseil consultatif du numérique, qui sera créé prochainement.Ouest-France, Stéphane PERRIER, 11/10/2022
Le conseil consultatif environnemental se préoccupe uniquement de l'exécution de l'audit environnemental des sites de l'entreprise dans les limites de la législation communautaire.Europarl
Le conseil consultatif est un organisme mixte intégrant aussi bien les pouvoirs publics que les acteurs, sous l'égide d'un ministère.RECMA, 2019, Gilles Caire, Willy Tadjudje (Cairn.info)
En réalité, aucun conseil consultatif fédéral ou presque n'est, à un certain degré, parvenu à se montrer à la hauteur de ce standard d'objectivité.Revue d'éthique et de théologie morale, 2010, Ronald M. Green (Cairn.info)
Combien de citoyens siégeront à ce conseil consultatif citoyen expérimental ?Ouest-France, Brice BACQUET, 23/09/2020
D'ici octobre, 200 habitants vont être tirés au sort par courrier pour participer à un conseil consultatif citoyen expérimental.Ouest-France, Brice BACQUET, 23/09/2020
Un conseil consultatif sera mis en place dans les centres de formation professionnelle.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Ils pourront s’exprimer dans ce processus par le biais de leurs conseils consultatifs régionaux, qui auront un rôle extrêmement important à jouer.Europarl
Les conseils consultatifs sont organisés à l'image du conseil municipal.Ouest-France, Jeanne HUTIN, 23/12/2020
Un conseil consultatif composé d'experts en communication scientifique et en bibliothéconomie aide à orienter le projet et à fournir un retour d'information.I2D – Information, données & documents, 2020, Brandon Locke, Melanie Schlosser, Katherine Skinner (Cairn.info)
Une victoire des conservateurs au conseil consultatif en 2013 pourrait fragiliser cette politique progressiste et cette diplomatie volontaire.Confluences Méditerranée, 2013, Mehdi Lazar (Cairn.info)
Sur le plan opérationnel, l'on a institué aux termes des dispositions de l'article 25, un conseil consultatif sur la cybercriminalité qui fonctionne depuis 2016.Revue internationale de droit économique, 2022, Mathieu Juliot Mpabe Bodjongo, Salomon Mickson Abenelang (Cairn.info)
Elle doit en effet informer à intervalles réguliers (et sur une base bisannuelle au minimum) le conseil consultatif des suites réservées à ses avis.Courrier hebdomadaire, 2008, Nicolas Bernard (Cairn.info)
Le sénat ou sovjet qui l'assiste pour élaborer les décrets est un conseil consultatif nommé par le prince et composé d'officiers.Élisée Reclus (1830-1905)
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