conseil + délibérer
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Sentences with the word conseil + délibérer
Le conseil délibéra longuement sur la situation.Adolphe Thiers (1797-1877)
Le conseil délibère sur tout autre objet qui lui est soumis par les autorités fédérales, communautaires ou régionales.Dossier du CRISP, 2006, Michel Collinge (Cairn.info)
Le conseil délibérera ensuite pour choisir le nom que portera l'école.Ouest-France, 02/03/2021
Dans le cas où il ne serait pas adopté, le conseil délibérerait sur le parti que nous aurions à prendre.François Guizot (1787-1874)
Il avait trouvé le roi en conseil délibérant sur les circonstances.Albert Du Casse (1813-1893)
Le conseil délibère sur les questions de l'ordre du jour, à la majorité de ses membres présents ayant voix délibérative.Journal du Droit des Jeunes, 2003 (Cairn.info)
Le conseil délibérera sur les questions dont le préfet voudra le saisir dans les domaines de la production agricole et industrielle, du ravitaillement, des transports et du travail.Revue du Nord, 2014, Philippe Roger (Cairn.info)
Cependant le conseil délibérait sur la conduite à tenir.Anatole France (1844-1924)
Le grand conseil délibère sur la guerre, sur la paix, et fait les traités.Émile Vincens (1764-1850)
Si les revenus communaux sont insuffisants, le conseil délibérera sur les moyens de subvenir à cette dépense, selon les règles prescrites par la loi.Aristide Briand (1862-1932)
Le conseil délibère pour le remplacement d'un poteau d'éclairage au terrain de football, avec une remise aux normes de l'éclairage.Ouest-France, 13/09/2021
Le conseil délibérera après l'avis du comité technique paritaire d'ici quelques mois.Ouest-France, 02/12/2017
Le conseil délibère définitivement après avoir pris connaissance de l'enquête publique.Dossier du CRISP, 2006, Michel Collinge (Cairn.info)
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