conseil + délibérer
exemples
Phrases avec le mot conseil + délibérer
Il avait trouvé le roi en conseil délibérant sur les circonstances.Albert Du Casse (1813-1893)
Le conseil délibère sur tout autre objet qui lui est soumis par les autorités fédérales, communautaires ou régionales.Dossier du CRISP, 2006, Michel Collinge (Cairn.info)
Le grand conseil délibère sur la guerre, sur la paix, et fait les traités.Émile Vincens (1764-1850)
Le conseil délibère définitivement après avoir pris connaissance de l'enquête publique.Dossier du CRISP, 2006, Michel Collinge (Cairn.info)
Le conseil délibérera sur les questions dont le préfet voudra le saisir dans les domaines de la production agricole et industrielle, du ravitaillement, des transports et du travail.Revue du Nord, 2014, Philippe Roger (Cairn.info)
Le conseil délibéra longuement sur la situation.Adolphe Thiers (1797-1877)
C'est la raison pour laquelle la loi du 16 décembre 2010 a finalement organisé l'élection au suffrage universel direct des délégués au conseil délibérant de l'établissement.Revue du droit public, 2013, Karl-Henri Voizard (Cairn.info)
Le conseil délibère sur les questions de l'ordre du jour, à la majorité de ses membres présents ayant voix délibérative.Journal du Droit des Jeunes, 2003 (Cairn.info)
Et le conseil délibère de demander au roi l'autorisation de transformer ainsi le conseil.Annales historiques de la Révolution française, 2012, Laurent Henry (Cairn.info)
Cependant le conseil délibérait sur la conduite à tenir.Anatole France (1844-1924)
Si les revenus communaux sont insuffisants, le conseil délibérera sur les moyens de subvenir à cette dépense, selon les règles prescrites par la loi.Aristide Briand (1862-1932)
Dans le cas où il ne serait pas adopté, le conseil délibérerait sur le parti que nous aurions à prendre.François Guizot (1787-1874)
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