consentements
Forms
Pluriel de consentement ( nom masculin )
Examples
Sentences with the word consentements
Cette exigence de limitation de durée est d'autant plus importante dans l'hypothèse d'une centralisation des consentements pour plusieurs sites internet.LEGICOM, 2017, Lorette Dubois, Florence Gaullier (Cairn.info)
Borromée s'inclina, et, en homme habitué à ces sortes de consentements, il vint se placer au front de la troupe.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
En complément de ce rapport sont transmis la preuve des consentements des parents de l'enfant adoptable.Capital, 09/09/2021, « Adoption internationale : règles et procédure »
J'annule d'avance toutes les acceptations ou consentements que vous pourriez donner, soit pour vous, soit pour mes enfants.Albert Du Casse (1813-1893)
La première étape de cette campagne de vaccination concerne le recueil des consentements.Ouest-France, Clémentine MERCIER, 06/01/2021
Il est irrationnel qu'un contrat, qui est l'œuvre de deux consentements, puisse être détruit par le caprice de l'un ou de l'autre époux.Charles Turgeon (1855-1934)
Elles requièrent temps et patience pour que s'élaborent les consentements et les deuils nécessaires.Le Journal des psychologues, 2006, Anne Bretonnière-Fraysse (Cairn.info)
Chaque tandem obtenu ne se rencontre qu'au moment des consentements devant le maire.Ouest-France, Tony FABRI, 26/04/2019
Les consentements seront recueillis par le médecin coordinateur, lors d'une consultation prévaccinale obligatoire.Ouest-France, Clémentine MERCIER, 06/01/2021
Octave ne finirait-il point par trouver de la dépravation dans mes consentements ?Honoré de Balzac (1799-1850)
J'aimais sa figure grogneuse, la moue de sa bouche, l'ennui de son regard ; j'aimais ses gestes fatigués, ses consentements méprisants, jusqu'à l'indifférence de sa caresse.Guy de Maupassant (1850-1893)
En droit français, la validité repose sur une base plus fragile : l'échange de consentements.Revue d'économie politique, 2002, Eric Brousseau, M’hand Fares (Cairn.info)
En effet, aujourd'hui, le législateur, en matière de sacrement, ne parle plus de juridiction de recevoir les consentements pour lui préférer le terme de faculté.L'Année canonique, 2018, Bruno Gonçalves (Cairn.info)
Il y a certes élaboration d'une norme commune, mais celle-ci doit être déterminée par les consentements individuels.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2018, Annette Ruelle, Eric Fabri (Cairn.info)
L'accord (un contrat juridique, statutory covenant) peut être modifié avec l'accord des parties et les consentements prévus statutairement.L'Année canonique, 2009, Norman Doe (Cairn.info)
Un silence solennel se fait lors de l'échange des consentements, avant que n'éclate la liesse.Géo, 15/09/2020, « Portugal : ces petits villages méconnus qui vont faire parler… »
Le formalisme légal impose que soient recueillis les consentements des bénéficiaires successifs, comme celui du donateur, en la présence du notaire.Capital, 30/12/2020, « Donation résiduelle : définition et fiscalité »
Concernant la faculté de recevoir les consentements, il faut relever que le texte parle de la délégation de l'ordinaire.L'Année canonique, 2018, Bruno Gonçalves (Cairn.info)
Cette opportunité disparaîtra à l'expiration de la période de transition après laquelle d'autres modalités de recueil des consentements devront être utilisées.Market Management, 2005, Laurence Elisabeth Lemoine (Cairn.info)
Dans cette expérience, la préférence pour le présent est, de manière générale, associée à des consentements à payer plus élevés.Revue française d'économie, 2011, Youenn Loheac, Pierre Combris, Sylvie Issanchou (Cairn.info)
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