consentements
Formes
Pluriel de consentement ( nom masculin )
exemples
Phrases avec le mot consentements
J'aimais sa figure grogneuse, la moue de sa bouche, l'ennui de son regard ; j'aimais ses gestes fatigués, ses consentements méprisants, jusqu'à l'indifférence de sa caresse.Guy de Maupassant (1850-1893)
Cela signifie qu'un prêtre qui sait ne pas avoir la faculté de recevoir les consentements ne peut se prévaloir de l'erreur commune.L'Année canonique, 2018, Bruno Gonçalves (Cairn.info)
L'équipe se félicite déjà du chemin parcouru depuis fin décembre, où les consentements ont été recueillis auprès des résidents ou de leur tuteur légal.Ouest-France, Clémentine LE RIDÉE, 13/01/2021
S'agit-il, pour le juge, de contrôler l'équilibre de l'accord et la préservation des intérêts de la victime ou seulement de constater l'échange des consentements ?Les cahiers de la justice, 2020, Victoire Lasbordes de Virville (Cairn.info)
En complément de ce rapport sont transmis la preuve des consentements des parents de l'enfant adoptable.Capital, 09/09/2021, « Adoption internationale : règles et procédure »
En droit latin, la validité de la célébration repose principalement sur le seul aspect de l'échange des consentements, toutefois devant un assistant compétent.L'Année canonique, 2016, Astrid Kaptijn (Cairn.info)
Octave ne finirait-il point par trouver de la dépravation dans mes consentements ?Honoré de Balzac (1799-1850)
Un silence solennel se fait lors de l'échange des consentements, avant que n'éclate la liesse.Géo, 15/09/2020, « Portugal : ces petits villages méconnus qui vont faire parler… »
Le formalisme légal impose que soient recueillis les consentements des bénéficiaires successifs, comme celui du donateur, en la présence du notaire.Capital, 30/12/2020, « Donation résiduelle : définition et fiscalité »
C'est donc à lui qu'il revient de signer l'attestation p. 3 et 4 du dossier même s'il ne préside pas à la réception des consentements.L'Année canonique, 2011, Bruno Gonçalves (Cairn.info)
La faculté nécessaire au ministre pour recevoir validement l'échange des consentements.L'Année canonique, 2018, Bruno Gonçalves (Cairn.info)
Il faut d'abord informer, expliquer, recenser et obtenir des consentements éclairés.Ouest-France, Florence LAMBERT, 04/01/2021
Avec d'abord le recueil des consentements des résidents et du personnel.Ouest-France, Pauline BAUMER, 11/01/2021
Les consentements seront recueillis par le médecin coordinateur, lors d'une consultation prévaccinale obligatoire.Ouest-France, Clémentine MERCIER, 06/01/2021
La première étape de cette campagne de vaccination concerne le recueil des consentements.Ouest-France, Clémentine MERCIER, 06/01/2021
Partout, le recueil des consentements est en cours.Ouest-France, Philippe GAMBERT, 12/01/2021
En droit français, la validité repose sur une base plus fragile : l'échange de consentements.Revue d'économie politique, 2002, Eric Brousseau, M’hand Fares (Cairn.info)
J'annule d'avance toutes les acceptations ou consentements que vous pourriez donner, soit pour vous, soit pour mes enfants.Albert Du Casse (1813-1893)
Il est irrationnel qu'un contrat, qui est l'œuvre de deux consentements, puisse être détruit par le caprice de l'un ou de l'autre époux.Charles Turgeon (1855-1934)
Borromée s'inclina, et, en homme habitué à ces sortes de consentements, il vint se placer au front de la troupe.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
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