consignations
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Pluriel de consignation ( nom féminin )
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Sentences with the word consignations
La caisse des dépôts et consignations, une institution financière publique, qui s'est penchée sur le projet l'an dernier, est également enthousiaste.Ouest-France, Mathilde LE PETITCORPS, 05/01/2021
Chacune des parties recevrait 5 % sur les commissions et les consignations et la moitié des bénéfices.Outre-mers revue d'histoire, 2020, Éric Saugera (Cairn.info)
Environ 800 registres de consignations couvrent la décennie 1940-1950.Archives juives, 2002, Pierre-Yves Aigrault (Cairn.info)
De ces deux postures fort différentes découlent des narrations et consignations complexes et contradictoires.Le Coq-héron, 2014, Béatrice Fortin (Cairn.info)
Il y avait sur la table une plume, un encrier de plomb, et du papier en cas pour les procès-verbaux éventuels et les consignations des rondes de nuit.Victor Hugo (1802-1885)
Ces consignations peuvent être réalisées par voie postale, site internet ou directement dans les mairies concernées.Revue internationale de psychosociologie et de gestion des comportements organisationnels, 2021, Charlène Kermagoret, Katia Frangoudes (Cairn.info)
Ainsi, en 2012, les 2 662 arrêtés de mise en demeure ont donné lieu à 189 consignations, 21 exécutions d'office et 56 suspensions.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Julien Betaille (Cairn.info)
Un genre de caisse des dépôts et consignations spécifique aux avocats, qui ont l'obligation d'y déposer les paiements de leurs clients.Ouest-France, Pierre FONTANIER, 17/10/2015
Les 1 500 € ont été remis à la caisse des dépôts et consignations.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 04/09/2024
Caisse des dépôts et consignations, donc à participation privée généralement réduite.Revue française d'administration publique, 2019, André G. Delion, Michel Durupty (Cairn.info)
Le repérage de ces consignations en province après 1945 s'avère donc délicat.Archives juives, 2002, Pierre-Yves Aigrault (Cairn.info)
Il faut des traces matérielles – documents, traités, consignations, monuments, etc.Les cahiers de médiologie, 2001, Régis Debray (Cairn.info)
En province, cependant, toujours nous devons composer avec des consignations instables et des configurations équivoques.Genèses, 2008, Marc Aymes (Cairn.info)
Les consignations effectuées par les candidats aux grades seraient définitives et ne donneraient lieu à aucun remboursement ultérieur.Revue du Nord, 2012, Philippe Marchand (Cairn.info)
La loi nouvelle ne vient cependant pas régler la problématique du coût important des consignations.Revue Pénale Luxembourgeoise, 2022, André Lutgen (Cairn.info)
Toutefois, toutes les sommes perçues par l'association au titre de l'indemnisation des consommateurs lésés sont versées à la caisse des dépôts et consignations.Les Cahiers Portalis, 2015, Axelle Boideau, Mathilde Martin, Luc Molin (Cairn.info)
En effet, lors de l'enquête publique de nombreuses oppositions au projet se sont manifestées, notamment des pétitions mais aussi des consignations auprès des commissaires enquêteurs.Négociations, 2009, Marlène Thomassian (Cairn.info)
En effet, ces écrits sont souvent des consignations de tâches – ramasser les copies, préparer le contrôle, apprendre par cœur.Langage & société, 2010, Dominique Lahanier-Reuter (Cairn.info)
Les stupéfiants ont été incinérés, l'agent versé à la caisse des dépôts et consignations.Ouest-France, Frédérique GUIZIOU, 22/03/2022
Cette enquête s'ajoute aux registres de consignations de province décrits plus haut.Archives juives, 2002, Pierre-Yves Aigrault (Cairn.info)
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